Transport de personnes – Accord-cadre multi-lots pour Ville de Rouen et CCAS (courte distance, longue distance, sanitaire)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et organisation du transport de personnes (écoles, accueils de loisirs et services municipaux) sur Rouen et son agglomération, via un accord-cadre avec bons de commande, comportant 3 lots dédiés à la courte distance (0–70 km), la longue distance (>70 km) et le transport sanitaire. L’accord prévoit l’allocation des lots 1 et 2 à un seul opérateur et le lot 3 à plusieurs, avec des exigences en matière de sécurité, écoconduite et insertion sociale.
Lots (3)
Transports divers – courte distance (0 à 70 km aller-retour)
Transport de personnes entre l’école et des lieux d’activité sur une courte distance (0–70 km aller-retour), incluant les sorties pédagogiques et les déplacements des élèves et des services municipaux.
Transports de personnes – longue distance (plus de 70 km aller-retour)
Transport de personnes entre divers points vers des destinations situées au-delà de 70 km, incluant les coûts et obligations prévus par l’accord-cadre.
Transport sanitaire de personnes
Transports sanitaires (VSL/ambulances/taxi conventionné) pour les agents municipaux et CCAS, selon les besoins, y compris accompagnement et soins.
L'acheteur
Ville de Rouen
64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP28
- Environnement / Espaces verts / Proprete8
- Maintenance8
Territoires cités
- Seine-Maritime3
- Rouen2
Répondre
Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80047
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transport de personnes
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale
- Acheteur
- Ville de Rouen
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60140000
- CPV complémentaires
- 60140000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport de personnes sur une courte distance · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale · CPV 60140000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- CPV détectés sur les lots
- 60170000-0
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