Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transport de personnes – Accord-cadre multi-lots pour Ville de Rouen et CCAS (courte distance, longue distance, sanitaire)

Ville de Rouen

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Ville de Rouen, 76000 Rouen

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 13/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/08/2026
Échéance : 17/09/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60170000-0, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60170000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports divers – courte distance (0 à 70 km aller-retour), Transports de personnes – longue distance (plus de 70 km aller-retour) et Transport sanitaire de personnes
Codes CPV : 60170000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de RouenAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Rouen a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete8
Maintenance8

Territoires cités

Rouen4
Seine-Maritime4

Marchés publics de Ville de Rouen Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-80047
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 13/08/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence BOAMP: 26-80047
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport de personnes
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale
Acheteur: Ville de Rouen
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60140000
CPV complémentaires: 60140000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 13/08/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: Transport de personnes sur une courte distance · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat prévoit l'exécution d'une clause sociale et d'une clause environnementale · CPV 60140000

Modalités et références

ID web: 26-80047
Contract folder ID: b23d8d72-45ef-48a3-87cb-a76581e6406a
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Fourniture et organisation du transport de personnes (écoles, accueils de loisirs et services municipaux) sur Rouen et son agglomération, via un accord-cadre avec bons de commande, comportant 3 lots dédiés à la courte distance (0–70 km), la longue distance (>70 km) et le transport sanitaire. L’accord prévoit l’allocation des lots 1 et 2 à un seul opérateur et le lot 3 à plusieurs, avec des exigences en matière de sécurité, écoconduite et insertion sociale.

Lots (3)

LOT-0001

Transports divers – courte distance (0 à 70 km aller-retour)

Transport de personnes entre l’école et des lieux d’activité sur une courte distance (0–70 km aller-retour), incluant les sorties pédagogiques et les déplacements des élèves et des services municipaux.

CPV 60170000-0

LOT-0002

Transports de personnes – longue distance (plus de 70 km aller-retour)

Transport de personnes entre divers points vers des destinations situées au-delà de 70 km, incluant les coûts et obligations prévus par l’accord-cadre.

CPV 60170000-0

LOT-0003

Transport sanitaire de personnes

Transports sanitaires (VSL/ambulances/taxi conventionné) pour les agents municipaux et CCAS, selon les besoins, y compris accompagnement et soins.

CPV 60170000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60170000-0. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.