Lot refinés: Services de transports suburbains et renforcement des transports scolaires - Territoire de Belfort (SMTC90)
- Remise des offres
- Dans 60 jours
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 84 mois
- Lots
- 9 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et exploitation des services de transport public sur le Territoire de Belfort, incluant les transports suburbains et les renforcements scolaires, sur 7 ans, avec 25 lots et exigences générales de continuité, sécurité, accessibilité et clauses sociales/environnementales.
Lots (9)
Lot 1
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 2
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 3
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 4
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 5
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 6
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 7
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 8
Lot non détaillé dans les données fournies.
Lot 9
Lot non détaillé dans les données fournies.
L'acheteur
SMTC90
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
- Maintenance1
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Nancy1
- Territoire de Belfort1
Répondre
Consultation ouverte : 61 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 64 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99741
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort
- Acheteur
- SMTC90
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60112000
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 84 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 57 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lignes 20 et 90 · Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont · CPV 60112000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 90, 70, 25, 68
Voies de recours
1 élément
- Recours
- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 60112000-6
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