Exploitation de lignes régulières suburbaines et de renforts de transports scolaires dans le Territoire de Belfort
- Remise des offres
- Dans 52 jours
- Montant
- 57 000 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 25 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur l’exploitation de lignes régulières de transport suburbain et de renforts de transports scolaires sur le territoire du Territoire de Belfort. Les 25 lots décrivent des dessertes entre différentes communes et des pôles tels que Belfort, Delle, Beaucourt, Valdoie et Montbéliard. Les services comprennent des circulations selon les jours scolaires, les samedis, les vacances scolaires et, pour certaines lignes, les dimanches et jours fériés. Les itinéraires, arrêts, horaires et périodes de fonctionnement sont précisés dans les fiches techniques des lots.
Lots (25)
Lignes suburbaines 20 et 90
Exploitation de la ligne 20 entre Giromagny et Valdoie, en période scolaire ainsi que les samedis et vacances scolaires. Exploitation de la ligne 90 entre Giromagny et Belfort les dimanches et jours fériés.
Services scolaires du secteur de Delle — dessertes vers Chavannes-les-Grands et Beaucourt
Circuits scolaires au départ de Delle, comprenant une desserte vers Chavannes-les-Grands et une desserte vers Beaucourt ; les fiches couvrent les jours scolaires ainsi que les samedis et vacances pour certains services.
Circuits de Belfort vers Miotte et de Botans vers Belfort
Dessertes régulières reliant Belfort à Miotte et Botans à Belfort, avec un minibus de 20 places indiqué dans les fiches.
Liaison Belfort–Montbéliard
Liaison régulière entre Belfort et Montbéliard, desservant notamment les arrêts Gare, Helvétie et Acropole.
Circuits scolaires — dessertes des lignes figurant dans la fiche
La fiche regroupe plusieurs circuits scolaires au départ de communes du territoire, avec des trajets desservant notamment Belfort, Valdoie, Rougemont-le-Château et Leval.
Ligne 54 — Châlonvillars, Essert et Belfort
Desserte scolaire entre Châlonvillars, Essert et Belfort, avec des arrêts identifiés dans les deux sens.
Ligne 62 A — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant notamment Delle, les communes du sud du territoire et Belfort, avec des horaires de sens aller et retour.
Ligne 62 B — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant plusieurs communes, dont Châtenois-les-Forges, Trévenans et Beaucourt, avec des horaires dans les deux sens.
Lignes 63 et 72 — circuits scolaires
Circuits scolaires identifiés comme lignes 63 et 72, reliant différentes communes à Belfort et desservant notamment le lycée Follereau et le collège Vauban.
Ligne 53 — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant des communes du nord du territoire et le collège Colucci à Rougemont-le-Château.
Ligne 57 — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant notamment Lepuix, Giromagny, Évette-Salbert et Belfort, avec des arrêts et horaires aller-retour.
Circuits au départ d’Étueffont et de Rougemont vers Belfort
Dessertes régulières entre Étueffont ou le secteur Étueffont-Rougemont et Belfort, avec des tableaux distincts selon les jours scolaires, les samedis et vacances, et les dimanches et jours fériés.
Ligne 60 — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant notamment Lachapelle-sous-Chaux, Vescemont, Lepuix et Giromagny, avec des horaires dans les deux sens.
Ligne 61 — circuits scolaires
Desserte scolaire de communes telles que Froidefontaine, Grandvillars, Méziré et Bourogne vers le collège Lucie Aubrac à Morvillars.
Ligne 67 — circuits scolaires
Desserte scolaire de communes telles que Trévenans, Châtenois-les-Forges, Meroux, Dorans et Botans vers le collège Mozart à Danjoutin.
Ligne 68 — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant des communes du territoire, notamment autour de Foussemagne, Montreux-Château, Fontaine et Grosne, avec des horaires aller-retour.
Ligne 69 — desserte scolaire vers le collège Saint-Exupéry
Desserte scolaire entre Villars-le-Sec, Croix, Saint-Dizier-l’Évêque, Montbouton et Beaucourt, avec le collège Saint-Exupéry comme arrêt desservi.
Ligne 66 — circuits scolaires
Circuits scolaires desservant de nombreuses communes du territoire, notamment Delle, Beaucourt, Réchésy et Foussemagne, avec des trajets aller et retour.
Circuit Fontaine–Belfort
Desserte entre Fontaine et Belfort, avec un service décrit pour les jours scolaires du lundi au vendredi et un autre pour les samedis et vacances scolaires.
Circuit Méziré–Morvillars–Vézelois–Belfort
Desserte entre les communes de Méziré, Morvillars et Vézelois et Belfort, en fonctionnement du lundi au samedi sauf le 1er mai et les jours fériés.
Lignes 25, 26, 93 et 85 – Delle/Beaucourt/Gare TGV et Morvillars
Exploitation des liaisons Delle–gare TGV et Beaucourt–gare TGV, ainsi que de la liaison gare TGV–ZAC des Tourelles à Morvillars. Les fiches indiquent des circulations en semaine scolaire, le samedi, pendant les vacances et, pour certaines lignes, les dimanches et jours fériés.
Lignes 30, 31 et 40 – secteur Auxelles, Giromagny, Lepuix et Valdoie
Exploitation des lignes Auxelles-Haut–Valdoie, Giromagny–Valdoie et Lepuix–Valdoie. Les fiches prévoient des circulations du lundi au samedi, sauf le 1er mai et les jours fériés.
Lignes 32 et 33 – Rougemont-le-Château et Menoncourt vers Belfort
Exploitation des liaisons Rougemont-le-Château–Belfort et Menoncourt–Belfort. Les fiches prévoient des circulations les jours scolaires ainsi que les samedis et pendant les vacances.
Lignes 34, 35 et 92 – Montreux-Château, gare TGV et Belfort
Exploitation des liaisons Montreux-Château–Belfort, gare TGV–Belfort et Montreux–Fontaine–Belfort. Les fiches distinguent les circulations scolaires, les samedis et vacances, ainsi que les dimanches et jours fériés pour certaines dessertes.
Lignes 27 et 39 – Châtenois-les-Forges, Andelnans et Botans
La fiche technique fournie pour le lot concerne la ligne 27 entre Châtenois-les-Forges et le Port de Botans, avec desserte notamment de Trévenans, Bermont, Sevenans et Andelnans. Elle indique une circulation du lundi au samedi, sauf le 1er mai et les jours fériés.
L'acheteur
SMTC90
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Regions / Departements2
- Restauration collective2
Territoires cités
- Territoire de Belfort2
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Consultation ouverte : 52 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 64 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché)
- Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 78d76df2-0e51-4939-934a-652720149b51
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT
- Description officielle
- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SMTC90
- Site acheteur
- www.smtc90.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 4B7D7B97-9E36-25F9-B7DE88DB546E3C3E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 57 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 40c0baec-4a1f-42aa-b7d1-45537271a79b
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lignes 20 et 90 · Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont · CPV 60112000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 60112000-6
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