Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Durée
- 4 ans
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
L'acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
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Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 89
- Montant attribué
- 47,2 M €
- 202425,9 M € · 48 marchés
- 202516,4 M € · 25 marchés
- 2026en cours4,8 M € · 16 marchés
- Services · 50
- Travaux · 30
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Collectivites / Services publics2
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Seine-Maritime1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-102496
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
- Description officielle
- Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
- Acheteur
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Curage, Réseaux divers
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000, 90640000, 90491000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire · Lot 1 - Curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire · CPV 90470000, 90640000, 90491000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, rouen.tribunal-administratif.fr
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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