Appel d'offres publicOuvert · J-25

Réception et traitement des encombrants, déchets non valorisables, bois et emballages commerçants

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Lieu d'exécution : Territoire de Chartres Métropole, Mainvilliers — UVE de C’CTV, rue de la Mare Corbonne, Gellainville — centrale de cogénération biomasse, 32 rue Hélène Boucher
Remise des offres
Dans 25 jours
Durée
6 mois
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le marché porte sur quatre flux de déchets issus des activités de C’CTV : les encombrants, les déchets non valorisables et le plâtre en option, le bois, ainsi que les emballages commerçants. Les prestations comprennent, selon le lot, la réception, la pesée, le tri, le stockage, la préparation, le transport et le traitement ou la valorisation des déchets. Les flux proviennent notamment de collectes en porte-à-porte, de déchetteries, de la plateforme de déchets végétaux et de partenaires de C’CTV. Le suivi repose notamment sur la traçabilité des tonnages, les caractérisations et la transmission de bilans.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Encombrants

Réception des encombrants issus notamment de collectes en porte-à-porte, de la plateforme de déchets végétaux, d’associations et d’autres activités de C’CTV. Tri en fractions valorisables matière, valorisables énergétiquement et non valorisables, caractérisation trimestrielle et acheminement vers les filières de traitement.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 2Budget: <= 6 000 000 €PlafondHT

Non-valorisables

Réception, stockage, rechargement, transport et traitement des déchets non valorisables issus notamment des déchetteries et des autres activités de C’CTV. Le lot comprend également une option de réception, préparation et traitement du plâtre.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 3Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Bois

Réception du bois issu des déchetteries, de la plateforme de déchets végétaux, de partenaires et du tri des encombrants. Le titulaire prépare et transporte le bois vers la centrale de cogénération biomasse désignée, lorsque les caractéristiques le permettent, ou assure son traitement dans ses installations.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 4Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Emballages commerçants

Réception et tri des emballages commerçants collectés en porte-à-porte, notamment cartons, cagettes bois et plastiques et métaux, en vue de leur valorisation matière. Les refus de tri sont transportés vers l’UVE de Mainvilliers.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6

L'acheteur

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 12/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2030.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’essai gratuit d’un mois, sans carte bancaire, puis dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
7
Montant attribué
1,8 M €
  • 20240 € · 0 marché
  • 2025103,6 k € · 1 marché
  • 2026en cours1,7 M € · 6 marchés
  • Services · 5
  • Fournitures · 2

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete15
  • Maintenance14
  • Travaux / BTP6

Territoires cités

  • Eure-et-Loir5
  • Mainvilliers2
  • Gellainville1
  • Lucé1
  • Loiret1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec montant maximum attribué à un seul opérateur économique par lot
  • Le montant maximum de chaque lot est mentionné dans l'acte d'engagement correspondant
  • Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, pour plusieurs ou pour tous les lots
  • L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31 décembre 2027
  • Il est reconductible 3 fois 1 an

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
afec4c02-7288-4a0c-80db-019f2abcb97b
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Réception, tri, stockage, transport et traitement des déchets issus de la collecte des encombrants et des emballages commerçants
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution
Chartres

Acheteur

4 éléments
Nom
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Site acheteur
www.chartres-metropole.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
E4DBFE61-0F6B-4C58-3FD8080F9E6949E0

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
90500000
CPV complémentaires
90500000, 90513000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 mois
Montant ou plafond
7 680 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
d1491cc3-4740-424e-ad8a-6c7442fa2c85
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Encombrants · Les lieux d'exécution sont mentionnés dans le Cctp. Le Titulaire s'engage à disposer de structure et d'effectifs à proximité du périmètre d'exécution de manière à ne pas dépasser 30 kms, en prenant comme épicentre l'Hôtel de Ville de Chartres · CPV 90500000, 90513000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000-290513000-6
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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