Traitement et valorisation de terres et de déchets inertes
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La consultation porte sur le traitement et la valorisation des terres et des déchets inertes issus des activités de la SPL C’CTV. Les prestations sont réparties en lots distincts pour la terre et les inertes, et sont exécutées au fil des bons de commande. Les prix sont unitaires et s’appliquent aux quantités réellement traitées. Les sites et les spécifications techniques propres à chaque lot sont renvoyés au CCTP, qui n’est pas présent dans les documents fournis.
Lots (2)
Traitement et valorisation de la terre
Traitement et valorisation de la terre issue des activités de la SPL C’CTV.
Traitement et valorisation des inertes
Traitement et valorisation des inertes issus des activités de la SPL C’CTV.
L'acheteur
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 01/11/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete11
- Maintenance11
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Eure-et-Loir4
- Lucé1
- Mainvilliers1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-105816
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
- Description officielle
- La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum). Il peut être reconduit trois fois un an
- Acheteur
- C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- Lieu d’exécution
- Département 28
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement et valorisation de la terre · Traitement et valorisation de la terre · CPV 90513000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 28, 45, 78
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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