Appel d'offres publicOuvert · J-25

Réception et traitement de déchets encombrants, non-valorisables, bois et emballages commerçants

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Lieu d'exécution : Territoire de Chartres métropole, Chartres, Mainvilliers, Gellainville, Lucé, Chaunay, Champhol, Dammarie, Roinville-sous-Auneau, Saint-Aubin-des-Bois
Remise des offres
Dans 25 jours
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché porte sur quatre flux : les encombrants, les déchets non-valorisables et le plâtre en option, le bois et les emballages commerçants. Les prestations comprennent, selon le lot, la réception, la pesée, le tri, le stockage, la préparation, le transport et le traitement ou la valorisation des déchets. Les flux proviennent notamment de collectes en porte-à-porte, de déchetteries et de la plateforme de déchets végétaux du territoire de Chartres. Le titulaire assure la traçabilité des apports et des exutoires, ainsi que la production de données et de bilans d’exploitation.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Encombrants

Réception, pesée et tri des encombrants, notamment en fractions destinées à la valorisation matière, énergétique et à l’élimination. Le lot comprend notamment les caractérisations, le transport des incinérables vers l’UVE de Mainvilliers, l’orientation du bois vers le lot 3 et le traitement des non-valorisables.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 2Budget: <= 6 000 000 €PlafondHT

Non-valorisables

Réception des déchets non-valorisables et, le cas échéant, du plâtre, avec pesée, stockage, rechargement, transport et traitement. Le titulaire peut effectuer les tris nécessaires au respect des prescriptions des exutoires.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 3Budget: <= 3 200 000 €PlafondHT

Bois

Réception et pesée des apports de bois provenant notamment des déchetteries, de la plateforme de déchets végétaux et du tri des encombrants. Le titulaire prépare et transporte les bois répondant aux prescriptions vers la centrale biomasse de Gellainville, ou prend en charge leur traitement et leur valorisation dans ses filières.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6
Lot 4Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Emballages commerçants

Réception et tri des emballages commerçants collectés en porte-à-porte dans le centre-ville de Chartres et ses alentours, avec caractérisation trimestrielle. Le titulaire valorise les matériaux triés et transporte les refus vers l’UVE de Mainvilliers.

CPV 90500000-2CPV 90513000-6

L'acheteur

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 12/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2030.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’essai gratuit d’un mois, sans carte bancaire, puis dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
7
Montant attribué
1,8 M €
  • 20240 € · 0 marché
  • 2025103,6 k € · 1 marché
  • 2026en cours1,7 M € · 6 marchés
  • Services · 5
  • Fournitures · 2

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete15
  • Maintenance14
  • Travaux / BTP6

Territoires cités

  • Eure-et-Loir5
  • Mainvilliers2
  • Gellainville1
  • Lucé1
  • Loiret1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-109658
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Réception, tri, stockage, transport et traitement des déchets issus de la collecte des encombrants et des emballages commerçants
Description officielle
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec montant maximum attribué à un seul opérateur économique par lot. Le montant maximum de chaque lot est mentionné dans l'acte d'engagement correspondant. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, pour plusieurs ou pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible 3 fois 1 an
Acheteur
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Lieu d’exécution
Département 28

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations), Prestations de services, Collecte sélective, Bois, Déchets non ménagers (prestations)
CPV principal
90500000
CPV complémentaires
90500000, 90513000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
7 680 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Encombrants · Les lieux d'exécution sont mentionnés dans le Cctp. Le Titulaire s'engage à disposer de structure et d'effectifs à proximité du périmètre d'exécution de manière à ne pas dépasser 30 kms, en prenant comme épicentre l'Hôtel de Ville de Chartres · CPV 90500000, 90513000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
28, 45, 78

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &quot;Tarn-et-Garonne&quot;, qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000-290513000-6
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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