Traitement et valorisation des terres et inertes
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La prestation porte sur le traitement et la valorisation des terres et des déchets inertes issus des activités de C’CTV. Elle est organisée en lots distincts pour les terres et les inertes, avec des prestations déclenchées par bons de commande. Les quantités réellement exécutées sont rémunérées à l’aide de prix unitaires. Les opérations comprennent le respect de la procédure de pesée et des exigences environnementales et de sécurité applicables.
Lots (2)
Traitement et valorisation de la terre
Traitement et valorisation de la terre issue des activités de la SPL C’CTV.
Traitement et valorisation des inertes
Traitement et valorisation des inertes issus des activités de la SPL C’CTV.
L'acheteur
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 01/11/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete11
- Maintenance11
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Eure-et-Loir4
- Lucé1
- Mainvilliers1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV
- Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum
- Le maximum est exprimé en tonne
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum)
- Il peut être reconduit trois fois un an
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 983118e1-e6e9-4288-812e-f5cfbe512bb9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Mainvilliers
Acheteur
4 éléments
- Nom
- C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- Site acheteur
- www.chartres-metropole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 81522038-FFDD-9454-8D8BEEC6F71E4860
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- e3eea708-3326-4357-ad69-d06dc5312f27
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement et valorisation de la terre · Traitement et valorisation de la terre · CPV 90513000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Relance Lot 2 - Collecte et Elimination des Déchets DASRI (GHT HOT 2026-245 AOO, Lot 2 Loire Sud)
<= 5 400 000 €
Date Limite
03/11/2026
Appel d'offres public
Mission OPC pour la restauration et le réaménagement du pavillon Le Normand
3 615 000 €
Date Limite
03/11/2026
Appel d'offres public
Gestion des biodéchets de l'Ecole polytechnique
<= 40 000 €
Date Limite
03/11/2026
Autres consultations de C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
6 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Traitement et valorisation de terres et de déchets inertes
- Fourniture de sacs en papier pour déchets végétaux
- Fourniture et livraison de sacs en papier pour déchets végétaux
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90513000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.