Réception et traitement des encombrants, déchets non valorisables, bois et emballages commerçants
- Remise des offres
- Dans 25 jours
- Durée
- 6 mois
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur quatre flux de déchets issus des activités de C’CTV : les encombrants, les déchets non valorisables et le plâtre en option, le bois, ainsi que les emballages commerçants. Les prestations comprennent, selon le lot, la réception, la pesée, le tri, le stockage, la préparation, le transport et le traitement ou la valorisation des déchets. Les flux proviennent notamment de collectes en porte-à-porte, de déchetteries, de la plateforme de déchets végétaux et de partenaires de C’CTV. Le suivi repose notamment sur la traçabilité des tonnages, les caractérisations et la transmission de bilans.
Lots (4)
Encombrants
Réception des encombrants issus notamment de collectes en porte-à-porte, de la plateforme de déchets végétaux, d’associations et d’autres activités de C’CTV. Tri en fractions valorisables matière, valorisables énergétiquement et non valorisables, caractérisation trimestrielle et acheminement vers les filières de traitement.
Non-valorisables
Réception, stockage, rechargement, transport et traitement des déchets non valorisables issus notamment des déchetteries et des autres activités de C’CTV. Le lot comprend également une option de réception, préparation et traitement du plâtre.
Bois
Réception du bois issu des déchetteries, de la plateforme de déchets végétaux, de partenaires et du tri des encombrants. Le titulaire prépare et transporte le bois vers la centrale de cogénération biomasse désignée, lorsque les caractéristiques le permettent, ou assure son traitement dans ses installations.
Emballages commerçants
Réception et tri des emballages commerçants collectés en porte-à-porte, notamment cartons, cagettes bois et plastiques et métaux, en vue de leur valorisation matière. Les refus de tri sont transportés vers l’UVE de Mainvilliers.
L'acheteur
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 12/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2030.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’essai gratuit d’un mois, sans carte bancaire, puis dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 7
- Montant attribué
- 1,8 M €
- 20240 € · 0 marché
- 2025103,6 k € · 1 marché
- 2026en cours1,7 M € · 6 marchés
- Services · 5
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete15
- Maintenance14
- Travaux / BTP6
Territoires cités
- Eure-et-Loir5
- Mainvilliers2
- Gellainville1
- Lucé1
- Loiret1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec montant maximum attribué à un seul opérateur économique par lot
- Le montant maximum de chaque lot est mentionné dans l'acte d'engagement correspondant
- Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, pour plusieurs ou pour tous les lots
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31 décembre 2027
- Il est reconductible 3 fois 1 an
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- afec4c02-7288-4a0c-80db-019f2abcb97b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Réception, tri, stockage, transport et traitement des déchets issus de la collecte des encombrants et des emballages commerçants
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Chartres
Acheteur
4 éléments
- Nom
- C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- Site acheteur
- www.chartres-metropole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- E4DBFE61-0F6B-4C58-3FD8080F9E6949E0
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 90513000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 mois
- Montant ou plafond
- 7 680 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d1491cc3-4740-424e-ad8a-6c7442fa2c85
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Encombrants · Les lieux d'exécution sont mentionnés dans le Cctp. Le Titulaire s'engage à disposer de structure et d'effectifs à proximité du périmètre d'exécution de manière à ne pas dépasser 30 kms, en prenant comme épicentre l'Hôtel de Ville de Chartres · CPV 90500000, 90513000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90500000-290513000-6
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