Appel d'Offre Public

Lot unique

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Besançon (25)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/09/2026
  • Échéance : 09/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Besançon, Côte-d'Or et Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements10
  • Travaux / BTP8
  • Maintenance CVC2

Territoires cités

  • Besançon1
  • Côte-d'Or1
  • Doubs1
  • Jura1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e7ea9399-e924-4b4f-958a-2decaeb79b23
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00620409-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot unique
Description officielle
Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants appliqués aux offres déclarées régulières et acceptables : - CRITERE 1 : Prix 50 % - CRITERE 2 : Valeur technique de l'offre 40 % Le dispositif proposé sera apprécié au regard des sous-critères suivants : * Pertinence de la méthodologie de réalisation des enquêtes/20 * Composition et qualité de l’équipe mobilisée en vue de la réalisation des prestations attendues/20 - CRITERE 3 : Qualité environnementale de l'offre 10 % Le dispositif proposé sera apprécié au regard des propositions d’organisation pour la limitation de la consommation d'énergie et/ou de ressources matérielles (notamment l’usage d’outils dématérialisés, l’utilisation de papier recyclé, la limitation des déplacements et l’utilisation des modes de transports…).
Lieu d’exécution
BESANCON

Acheteur

Nom
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Site acheteur
www.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
20005372600028

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79311200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79311200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
6bcf72a7-d880-499c-be49-d20a8552a0b7
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot unique · Le marché est conclu à compter du 1 er janvier 2027 et pour une durée ferme de 3 ans. En cas de notification postérieure à cette date, il prendra effet à compter de ladite notification. Il pourra être reconduit de manière expresse pour une durée d’un an par lettre recommandée au moins deux mois avant la date d’échéance du marché, en cas d’affermissement de la tranche optionnelle n°1 · CPV 79311200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Lot unique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/09/2026
Date limite
09/10/2026
Temps restant
26 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

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Budget estimé

Budget non spécifié

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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 79600000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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