Location avec promesse unilatérale de vente : équipements de service et de distribution anti-gaspillage (accord-cadre)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 500 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 90 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, livraison et maintenance de distributeurs automatisés et réfrigérés de produits alimentaires semi-liquides en vrac, destinés aux restaurations collectives de la Région Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale. Le lot 2 concerne l’acquisition par contrat de location avec promesse unilatérale de vente.
Lots (1)
Acquisition par contrat de location avec promesse unilatérale de vente
Fourniture, livraison et maintenance de distributeurs automatisés et réfrigérés de produits alimentaires semi-liquides en vrac (avec équipements et prestations de maintenance associées) pour les restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale.
L'acheteur
Région Bourgogne Franche Comté
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 593
- Montant attribué
- 109,6 M €
- 202460,9 M € · 374 marchés
- 202513,8 M € · 126 marchés
- 2026en cours34,9 M € · 93 marchés
- Travaux · 290
- Services · 203
- Fournitures · 99
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements7
- Collectivites / Services publics4
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Côte-d'Or2
- Doubs2
- Haute-Saône2
- Jura2
- Nièvre2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Acquisition par contrat de location avec promesse unilatérale de vente d’équipements de service et de distribution anti-gaspillage
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 759b6aea-e65a-44e7-9f11-65c25450d2d0
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Acquisition par contrat de location avec promesse unilatérale de vente
- Description officielle
- Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale
- Lieu d’exécution
- BESANCON
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Région Bourgogne Franche Comté
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 20005372600028
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39310000, 42933000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 90 DAY
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 911022e6-cfeb-4062-b2ae-5b6733307997
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Acquisition directe · Acquisition par contrat de location avec promesse unilatérale de vente d’équipements de service et de distribution anti-gaspillage · CPV 39310000, 42933000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · 42933000
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Achat de véhicules utilitaires neufs – système d'acquisition dynamique (SAD) sur 4 ans, Office National des Forêts (Bourgogne-Franche-Comté)
<= 600 000 €
Date Limite
23/02/2029
Appel d'offres public
RN57-La Main-La Vrine - Marché de procédures (maîtrise d'œuvre concernant les procédures réglementaires)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
19/11/2026
Appel d'offres public
Prestation multi-flux de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets sur les sites du GHT Centre Franche-Comté et du GHT Nord Franche-Comté
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
27/11/2026
Autres consultations de Région Bourgogne Franche Comté
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Évaluations d'impact des programmes FEDER-FSE+ et Interreg France-Suisse 2021-2027 (Bourgogne-Franche-Comté, Massif du Jura)
- Évaluations d'impact du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura et du programme Interreg France-Suisse 2021-2027
- Acquisition et maintenance de copieurs multifonctions, d’imprimantes et gestion des impression pour les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche-Comté
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 42933000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 4293300039310000
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de Région Bourgogne Franche Comté
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Région Bourgogne Franche Comté, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.