Accord-cadre à bons de commandes – assurances DO/CNR/TRC pour Haute-Savoie Habitat et IDEIS
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Montant
- 1 200 000 € - 1 500 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre d’assurance couvrant Dommages-Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier pour les chantiers du groupement Haute-Savoie Habitat et IDEIS sur 2027-2030, avec émission de bons de commande et garanties associées.
Lots (1)
Accord-cadre d’assurances DO/CNR/TRC – Haute-Savoie Habitat & IDEIS
Accord-cadre à bons de commandes couvrant les assurances Dommages-Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier pour les chantiers du groupement HAUTE-SAVOIE HABITAT et IDEIS sur la période 2027-2030, avec émission de bons de commande et garanties associées.
L'acheteur
HAUTE-SAVOIE HABITAT
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP7
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Maintenance CVC3
Territoires cités
- Annecy2
Répondre
Consultation ouverte : 16 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation porte sur les prestations suivantes : Aservices d'assurances : assurances construction Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers
- Au titre de la présente consultation, le groupement souscripteur est le suivant : HAUTE SAVOIE HABITAT - 2 RUE MARC LE ROUX - CS 97006 - 74055 ANNECY CEDEX représenté par son Directeur Général en exercice
- Et IDEIS - 2 RUE MARC LE ROUX - 74000 ANNECY représenté par son Directeur en exercice
- Périmètre : la prestation consiste à la mise en place d'une police mère à aliments pour l'ensemble des chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2030, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b6a763c8-dec7-4db9-99c9-5e4f429d1439
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de services d'assurances : DO, CNR et TRC
- Description officielle
- La consultation porte sur les prestations suivantes : Aservices d'assurances : assurances construction Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers. Au titre de la présente consultation, le groupement souscripteur est le suivant : HAUTE SAVOIE HABITAT - 2 RUE MARC LE ROUX - CS 97006 - 74055 ANNECY CEDEX représenté par son Directeur Général en exercice. Et IDEIS - 2 RUE MARC LE ROUX - 74000 ANNECY représenté par son Directeur en exercice. Périmètre : la prestation consiste à la mise en place d'une police mère à aliments pour l'ensemble des chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2030, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate
- Lieu d’exécution
- Annecy Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- HAUTE-SAVOIE HABITAT
- Site acheteur
- www.hautesavoiehabitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- A5EA18AA-C9E9-A45F-489BE40347A2F72C
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66513200, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9f8db468-5593-405d-9fb0-cc33802db092
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de services d'assurances : DO, CNR et TRC · La consultation porte sur les prestations suivantes : Aservices d'assurances : assurances construction Dommage-Ouvrages, Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantiers. Au titre de la présente consultation, le groupement souscripteur est le suivant : HAUTE SAVOIE HABITAT - 2 RUE MARC LE ROUX - CS 97006 - 74055 ANNECY CEDEX représenté par son Directeur Général en exercice. Et IDEIS - 2 RUE MARC LE ROUX - 74000 ANNECY représenté par son Directeur en exercice. Périmètre : la prestation consiste à la mise en place d'une police mère à aliments pour l'ensemble des chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2030, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate · CPV 66510000, 66513200, 66515000 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 665100006651320066515000
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