Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion

Commune de Le BARCARES
Le Barcarès (66)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Le BARCARES
Lieu
Le Barcarès (66)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 07/09/2026
  • Échéance : 08/10/2026
  • Début prévisionnel : 29/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Commune de Le BARCARES a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Le Barcarès et Pyrénées-Orientales

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Le BARCARES a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics20
  • Logiciels / SaaS14
  • Travaux / BTP14

Territoires cités

  • Le Barcarès4
  • Pyrénées-Orientales4

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c13b1bac-7045-4283-9455-33dc1b9efd4d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Le BARCARES
Lieu
Le Barcarès (66)
Publication
Date limite
Référence TED
00616728-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Le BARCARES
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Lieu d’exécution
Le Barcarès

Acheteur

Nom
Commune de Le BARCARES
Site acheteur
www.lebarcares.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
D39BE6AD-C253-B269-82DB47313AEC6F52

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44613400
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
44613400

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
500 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c69e29e4-aef2-481d-9228-a17403efbdf6
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 44613400 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
07/09/2026
Date limite
08/10/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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