Accord-cadre – conseils SPS et sécurité des chantiers (services)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 193 850 € - 215 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de coordination SPS et sécurité des chantiers, rédaction PGCSPS et plans de prévention, analyse des offres et suivi de la GPA, sur les chantiers gérés par Voies Navigables de France au sein du périmètre DTNE (Nancy). Le cadre prévoit un montant estimé d'environ 193 850 EUR HT et un plafond de 215 000 EUR HT sur la durée de l’accord-cadre.
Lots (1)
Coordination SPS et sécurité des chantiers – prestations intellectuelles
Coordination SPS et sécurité des travailleurs, rédaction PGCSPS et plans de prévention, analyse des documents d’études et exécution, suivi des obligations et sécurité tout au long de la durée du marché sur les chantiers du périmètre DTNE.
L'acheteur
Voies Navigables de France DTNE-DIMOA
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 872
- Montant attribué
- 592,5 M €
- 2024154,5 M € · 277 marchés
- 2025287 M € · 390 marchés
- 2026en cours151,1 M € · 205 marchés
- Services · 472
- Travaux · 329
- Fournitures · 71
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Travaux / BTP3
- Logiciels / SaaS2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 12 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L
- 4531-1 et suivants ainsi que R
- 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a3ccaca0-154d-493e-a6b2-2a6a9720de88
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé
- Description officielle
- Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS).Le présent accord-cadre a ainsi pour objet de sécuriser juridiquement et opérationnellement nos pratiques en matière de sécurité des chantiers.
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Voies Navigables de France DTNE-DIMOA
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001779101404
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 215 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 015a9848-4947-4638-9f66-9bf484ac6497
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé · Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit · CPV 71317210 · Montant 215 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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