Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le territoire DTCB – 9 lots (Bourgogne, Nivernais-Yonne, Saône-Loire et Val de Loire-Seine)

Voies Navigables de France - DTCB

8 départements (03, 18, 21, 42, +4)

Lieu d'exécution : Territoire DTCB – ST Bourgogne nord, ST Bourgogne sud, ST Nivernais-Yonne, ST Saône-Loire, ST Val de Loire-Seine nord, ST Val de Loire-Seine sud, ST Val de Loire-Seine secteur Decize

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

21/10/2026

Informations clés

Acheteur: Voies Navigables de France - DTCB
Lieu: 8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 21/10/2026
Publication: 18/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 18/09/2026
Échéance : 21/10/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Voies Navigables de France - DTCB a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
Territoires cités : Allier, Côte-d'Or et Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Securite incendie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 35, 506 et 517
Codes CPV de lots : 77312000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 9 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord, Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud et Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne
Codes CPV : 77312000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Voies Navigables de France - DTCB a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Espaces verts2

Territoires cités

Allier3
Côte-d'Or3
Loire3
Nièvre3
Saône-et-Loire3

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-89734
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Voies Navigables de France - DTCB
Lieu: 8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Publication: 18/09/2026
Date limite: 21/10/2026

Référence BOAMP: 26-89734
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
Description officielle: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Acheteur: Voies Navigables de France - DTCB
Lieu d’exécution: Département 3

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 77312000
CPV complémentaires: 77312000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 18/09/2026
Date limite: 21/10/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Fin de diffusion: 21/10/2026
Montant/plafond détecté: 1 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 77312000 · Montant 1 500 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-89734
Contract folder ID: 60a5d021-2a7b-485c-aa1e-f0e4250c31bf
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 3, 18, 21, 42, 45, 58, 71, 89

Résumé de la consultation

Opportunité de marché public visant à réaliser le faucardage, ramassage et évacuation de plantes aquatiques sur le territoire de Voies Navigables de France – DTCB, répartie en 9 lots couvrant les secteurs Bourgogne nord/sud, Nivernais-Yonne, Saône-Loire et Val de Loire-Seine (nord/sud/Decize) avec exigences techniques, logistiques et environnementales, à réaliser sur divers sites de navigation, conformément au BOAMP et à la documentation CCAP/CCTP.

Lots (9)

LOT-0001Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0002Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0003Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0004Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Saône Loire

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Saône Loire conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0005Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0006Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0007Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize

Faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize conformément au CCTP et CCAP, gestion des déchets et remise en état.

CPV 77312000-0

LOT-0008Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord conformément au CCTP et CCAP, avec organisation de transport et traitement des déchets.

CPV 77312000-0

LOT-0009Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud

Ramassage et évacuation des plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud conformément au CCTP et CCAP, avec organisation de transport et traitement des déchets.

CPV 77312000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Securite incendie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.