Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 250 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur la réalisation, sur commande, de prestations topographiques (levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, fourniture/implantation de repères et prestations complémentaires), exécutées sur l’ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF), avec établissement des livrables topographiques et numériques.
Lots (4)
Canal de Bourgogne
Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal de Bourgogne » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande et donnant lieu à restitution papier et numérique.
Canal du Nivernais, Yonne navigable
Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Nivernais, Yonne navigable » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.
Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée
Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.
Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing
Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal latéral à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.
L'acheteur
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 872
- Montant attribué
- 592,5 M €
- 2024154,5 M € · 277 marchés
- 2025287 M € · 390 marchés
- 2026en cours151,1 M € · 205 marchés
- Services · 472
- Travaux · 329
- Fournitures · 71
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 39 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-60219
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
- Description officielle
- L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
- Acheteur
- VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
- Lieu d’exécution
- Département 3
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Topographie
- CPV principal
- 71300000
- CPV complémentaires
- 71300000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Canal de Bourgogne · L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. · CPV 71300000 · Montant 250 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 3, 18, 21, 42, 45, 58, 71, 89
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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- CPV détectés sur les lots
- 71300000
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