Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Lieu d'exécution : Ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu
8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Budget
<= 250 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 82 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/06/2026
  • Échéance : 11/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 84 jours

Profil acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 19/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP
  • Territoires cités : Allier, Cher et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71300000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 71300000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Canal de Bourgogne, Canal du Nivernais, Yonne navigable et Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 19/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Allier1
  • Cher1
  • Côte-d'Or1
  • Loire1
  • Loiret1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-60219
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu
8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-60219
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Description officielle
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Acheteur
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu d’exécution
Département 3

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Topographie
CPV détecté
71300000
CPV complémentaires
71300000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 71300000 · Montant 250 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-60219
Contract folder ID
4452f56a-b9ca-46fe-bd58-d2ac1c911666
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
3, 18, 21, 42, 45, 58, 71, 89

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation, sur commande, de prestations topographiques (levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, fourniture/implantation de repères et prestations complémentaires), exécutées sur l’ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF), avec établissement des livrables topographiques et numériques.

Lots (4)

Lot 01

Canal de Bourgogne

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal de Bourgogne » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande et donnant lieu à restitution papier et numérique.

CPV 71300000
Lot 02

Canal du Nivernais, Yonne navigable

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Nivernais, Yonne navigable » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000
Lot 03

Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000
Lot 04

Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal latéral à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71300000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

71300000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/06/2026
Date limite
11/09/2026
Temps restant
82 jours
Fenêtre de réponse
84 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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