Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS

Ville de Valserhône
Ain (01)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Valserhône
Lieu
Ain (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 80 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/06/2026
  • Échéance : 09/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 82 jours

Profil acheteur

Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Ain et Valserhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics7
  • Logiciels / SaaS4
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Ain3
  • Valserhône1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-60227
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville de Valserhône
Lieu
Ain (01)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-60227
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Description officielle
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
Acheteur
Ville de Valserhône
Lieu d’exécution
Département 1

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Titres restaurant
CPV détecté
66133000
CPV complémentaires
66133000, 30199770
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS · Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois · CPV 66133000, 30199770

Modalités et références

ID web
26-60227
Contract folder ID
b0db6d22-b0d2-4772-8cfc-2971809109f4
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
1

Résumé de la consultation

Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/06/2026
Date limite
09/09/2026
Temps restant
80 jours
Fenêtre de réponse
82 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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