Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 80 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 18/06/2026
- Échéance : 08/09/2026
- Début prévisionnel : 01/11/2026
- Fenêtre de réponse : 82 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Ville de Valserhône
Valserhône (01)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Valserhône
- Lieu
- Valserhône (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 20/06/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
- Territoires cités : Ain et Valserhône
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Valserhône a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics7
- Logiciels / SaaS4
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Ain3
- Valserhône1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 0198b2fc-be6e-4945-a008-9eeafc593ed4
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Valserhône
- Lieu
- Valserhône (01)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00422486-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Valserhône
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
- Description officielle
- Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
- Lieu d’exécution
- Valserhône
Acheteur
- Nom
- Ville de Valserhône
- Site acheteur
- www.valserhone.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 5F780E2A-ED31-4F18-3A42F87758134125
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66133000, 30199770
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 30199770
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- b0db6d22-b0d2-4772-8cfc-2971809109f4
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS · Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées. La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois · CPV 66133000, 30199770
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire.
Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône.
Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS.
Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS
Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées.
La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Attendus Clés
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire
Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône
Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS
Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 18/06/2026
- Date limite
- 08/09/2026
- Temps restant
- 80 jours
- Fenêtre de réponse
- 82 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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