Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-Cadre Fourniture et gestion de titres-restaurants dématérialisés – Lot unique (Ville de Toul et CCAS de Toul)

Ville de Toul
Toul (54)
Lieu d'exécution : TOUL
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Toul
Lieu
Toul (54)
Budget
<= 1 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 04/08/2026
  • Échéance : 11/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Ville de Toul a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Meurthe-et-Moselle et Toul

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66133000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot unique
  • Codes CPV : 66133000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Toul a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Meurthe-et-Moselle2
  • Toul1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d8b13497-b840-4d2d-879b-d9feb16914fb
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Toul
Lieu
Toul (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00540739-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Toul
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot unique
Description officielle
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lieu d’exécution
TOUL

Acheteur

Nom
Ville de Toul
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
21540528300015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66133000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66133000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+01:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
d2b9c08a-5f92-4f58-8e2f-0fe0968dec25
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Qualité · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. · CPV 66133000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion d'un dispositif de titres-restaurants dématérialisés pour les agents de la Ville de Toul et du CCAS de Toul, incluant la fourniture des supports, l'émission et le rechargement des titres, les interfaces de gestion et le réseau d'acceptation, avec sécurité et conformité RGPD.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 600 000 €PlafondHT

Lot unique

Lot unique

CPV 66133000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66133000

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
04/08/2026
Date limite
11/09/2026
Temps restant
18 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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