Contrats d'assurances – Marché adapté multi-lots (Lot 1: RC; Lot 2: Protection juridique; Lot 3: Protection juridique des agents et élus) – Commune Taradeau (Var 83)
- Remise des offres
- Dans 25 jours
- Montant
- 90 000 € - 140 000 €
- Fourchette · HT
- Lots
- 3 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public à procédure adaptée visant la souscription de contrats d'assurance pour la commune, couvrant la responsabilité civile et les protections juridiques (commune et agents/élus). Budget estimé observable pour le Lot 1 (RC) entre 90 000 et 140 000 EUR hors taxes; les budgets des autres lots ne sont pas explicitement indiqués dans les documents fournis.
Lots (3)
Assurance responsabilité civile
Lot n° 1 : Assurance responsabilité civile
Assurance protection juridique de la commune
Lot n° 2 : Assurance protection juridique de la commune
Assurance protection juridique des agents et des élus
Lot n° 3 : Assurance protection juridique des agents et des élus
L'acheteur
Ville de Saint-Vit
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 14/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 17
- Montant attribué
- 5,3 M €
- 20245,3 M € · 15 marchés
- 202552,5 k € · 2 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 17
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Territoires cités
- Doubs1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99846
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- CONTRATS D'ASSURANCES
- Description officielle
- CONTRATS D'ASSURANCES
- Acheteur
- Ville de Saint-Vit
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 25
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- CPV détectés sur les lots
- 66516000-066513000
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