Accord-Cadre de prestations de maintenance de l’éclairage public – Régusse (479 points lumineux LED) – 4 lots
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Montant
- <= 20 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 4 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Maintenance et entretien régulier des installations d’éclairage public (479 points lumineux LED) sur la commune de Régusse, incluant maintenance préventive et corrective, astreinte, inventaire et transmission des rapports annuels, avec prestations hors forfait sous conditions; décomposé en 4 lots couvrant dommages, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique des agents.
Lots (4)
Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques & autres matériels (CPV : 66515200-5)
Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques et autres matériels
Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (CPV : 66516400-4)
Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (CPV : 66516400-4)
Flotte Automobile et risques annexes (CPV : 66514110-0)
Flotte Automobile et risques annexes (CPV : 66514110-0)
Protection Juridique des agents et des élus (CPV : 66513100-0)
Protection Juridique des agents et des élus (CPV : 66513100-0)
L'acheteur
Ville de la Trinité
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0004 · Protection Juridique des agents et des élus (CPV : 66513100-0)
Cet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 42
- Montant attribué
- 6,3 M €
- 20242,4 M € · 20 marchés
- 20253 M € · 15 marchés
- 2026en cours874,8 k € · 7 marchés
- Fournitures · 21
- Travaux · 12
- Services · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
- Collectivites / Services publics1
- Etudes / Ingenierie1
Territoires cités
- Guadeloupe2
- Guyane2
- Martinique2
- Paris2
- La Réunion1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101679
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES
- Description officielle
- CARACTERISTIQUES PRINCIPALES – NOMBRE ET CONSISTANCE DES LOTS Le marché sera décomposé en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques & autres matériels (code CPV : 66515200-5) ; Lot 2 : Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (code CPV : 66516400-4) ; Lot 3 : Flotte Automobile et risques annexes (code CPV : 66514110-0) ; Lot 4 : Protection Juridique des agents et des élus (code CPV : 66513100-0).
- Acheteur
- Ville de la Trinité
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66513100
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Dommages aux biens – bris de machines tous risques informatiques & autres matériels · Lot 2 : Responsabilité Civile Générale et individuelle accident (code CPV : 66516400-4) · CPV 66510000
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 75, 971, 972, 973
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : o référé précontractuel (Code de justice administrative - CJA, art. L.551-1 et suivants) ; o référé contractuel (Code de justice administrative - CJA, art. L.551-13 et suivants) ; o recours en contestation de validité du contrat dit "Tarn et Garonne" (Conseil d’État, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994).
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66515200-566516400-466514110-066513100-0
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