Système d'acquisition dynamique – achat de véhicules d'occasion (3 lots) – SDIS Var
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 210 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 mois
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.la-seyne.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Renouvellement du parc automobile via un Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules d'occasion (3 lots: thermique, électrique et motos), livraison à La Seyne-sur-Mer et budget plafond de 210 000 EUR HT sur la durée.
Lots (3)
Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale
Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale
Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale
Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale
Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale
Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale
L'acheteur
Ville de la Seyne sur Mer
35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 168
- Montant attribué
- 71,7 M €
- 202420 M € · 59 marchés
- 202532,4 M € · 76 marchés
- 2026en cours19,3 M € · 33 marchés
- Fournitures · 87
- Services · 64
- Travaux · 17
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Maintenance7
- Etudes / Ingenierie5
Territoires cités
- La Seyne-sur-Mer5
- Var5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.la-seyne.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-73300
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Acquisition de véhicules neufs, électriques et thermiques, dans le cadre du renouvellement de la flotte du Parc Auto
- Description officielle
- Le marché concerne l’acquisition de véhicules neufs, électriques et thermiques, dans le cadre du renouvellement de la flotte du Parc Auto. Il se décompose en 4 lots : Lot n°1 : Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale Lot n°2 : Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale Lot n°3 : Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale Lot n°4 : Achat d’un fourgon utilitaire thermique (diesel) neuf de segment « L2H2 » inférieur ou égal à 3.5 T. pour les besoins de la Sécurité Civile Communale Les marchés prendront effet à compter de leur notification. Le titulaire dispose d’un mois à compter de la notification pour proposer un délai prévisionnel de livraison à la Ville. La commune devra alors valider le délai proposé par le titulaire par la valida-tion du pouvoir adjudicateur qui se matérialise par un Ordre de Service. Ce délai engage le titu-laire et, en cas de non-respect, entraînera l’application des pénalités prévues à l’article 10 du CCAP. Si la commune et le titulaire ne trouvent pas d’accord sur ce délai, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de résilier le marché, sans indemnité d’aucune sorte. Si, à échéance du délai prévisionnel, le titulaire n’est pas en mesure de livrer le véhicule ou les véhicules, il peut demander une prolongation du délai à la commune. La Ville devra alors valider cette prolongation. Dans le cas inverse, la commune se laisse la possibilité de résilier le marché, sans indemnité d’aucune sorte. Cette demande de prolongation pourra se faire autant de fois que nécessaire, jusqu’à la livraison ou la résiliation du marché. Le marché prend effet à compter de la réception de la notification par le titulaire et se termine à la réalisation complète des prestations prévues au CCTP. Les marchés correspondant à chaque lot sont passés à prix global et forfaitaire.
- Acheteur
- Ville de la Seyne sur Mer
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules (acquisition)
- CPV principal
- 34100000
- CPV complémentaires
- 34100000, 34144900
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 207 005 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale · Achat d’un fourgon utilitaire thermique (diesel) neuf de segment « L2H2 » inférieur ou égal à 3.5 T. pour les besoins de la Sécurité Civile Communale · CPV 34100000, 34144900 · Montant 45 500 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.la-seyne.fr
- Départements de diffusion
- 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 34100000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 3410000034144900
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