Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Système d'acquisition dynamique – achat de véhicules d'occasion (3 lots) – SDIS Var

Ville de la Seyne sur Mer

Var (83)

Lieu d'exécution : La Seyne-sur-Mer, Var, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 210 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ville de la Seyne sur Mer
Lieu: Var (83)
Budget: <= 210 000 €
Date limite: 22/09/2026
Publication: 24/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 60 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/07/2026
Échéance : 22/09/2026
Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Ville de la Seyne sur Mer a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Espaces verts
Territoires cités : Var et La Seyne-sur-Mer

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 34100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34100000 et 34144900

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale, Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale et Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale
Codes CPV : 34100000 et 34144900

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville de la Seyne sur MerAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de la Seyne sur Mer a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Maintenance4
Espaces verts3

Territoires cités

Var4
La Seyne-sur-Mer3

Marchés publics de Ville de la Seyne sur Mer Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-73300
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Ville de la Seyne sur Mer
Lieu: Var (83)
Publication: 24/07/2026
Date limite: 22/09/2026

Référence BOAMP: 26-73300
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de véhicules neufs, électriques et thermiques, dans le cadre du renouvellement de la flotte du Parc Auto
Description officielle: Le marché concerne l’acquisition de véhicules neufs, électriques et thermiques, dans le cadre du renouvellement de la flotte du Parc Auto. Il se décompose en 4 lots : Lot n°1 : Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale Lot n°2 : Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale Lot n°3 : Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale Lot n°4 : Achat d’un fourgon utilitaire thermique (diesel) neuf de segment « L2H2 » inférieur ou égal à 3.5 T. pour les besoins de la Sécurité Civile Communale Les marchés prendront effet à compter de leur notification. Le titulaire dispose d’un mois à compter de la notification pour proposer un délai prévisionnel de livraison à la Ville. La commune devra alors valider le délai proposé par le titulaire par la valida-tion du pouvoir adjudicateur qui se matérialise par un Ordre de Service. Ce délai engage le titu-laire et, en cas de non-respect, entraînera l’application des pénalités prévues à l’article 10 du CCAP. Si la commune et le titulaire ne trouvent pas d’accord sur ce délai, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de résilier le marché, sans indemnité d’aucune sorte. Si, à échéance du délai prévisionnel, le titulaire n’est pas en mesure de livrer le véhicule ou les véhicules, il peut demander une prolongation du délai à la commune. La Ville devra alors valider cette prolongation. Dans le cas inverse, la commune se laisse la possibilité de résilier le marché, sans indemnité d’aucune sorte. Cette demande de prolongation pourra se faire autant de fois que nécessaire, jusqu’à la livraison ou la résiliation du marché. Le marché prend effet à compter de la réception de la notification par le titulaire et se termine à la réalisation complète des prestations prévues au CCTP. Les marchés correspondant à chaque lot sont passés à prix global et forfaitaire.
Acheteur: Ville de la Seyne sur Mer
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Véhicules (acquisition)
CPV détecté: 34100000
CPV complémentaires: 34100000, 34144900
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/07/2026
Date limite: 22/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 22/09/2026
Montant/plafond détecté: 207 005 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale · * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). · CPV 34100000, 34144900 · Montant 45 500 EUR

Modalités et références

ID web: 26-73300
Contract folder ID: 0cd3526d-d856-4bd1-9d9b-b7a764b453f4
Modalités de réponse: www.la-seyne.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Renouvellement du parc automobile via un Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules d'occasion (3 lots: thermique, électrique et motos), livraison à La Seyne-sur-Mer et budget plafond de 210 000 EUR HT sur la durée.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 207 005 €EstiméHT

Achat d’un véhicule léger thermique (essence) neuf de segment Ludospace pour les besoins de la Police Municipale

CPV 34100000CPV 34144900

LOT-0002Budget: 45 500 €EstiméHT

Achat d’un véhicule léger 100 % électrique neuf de segment SUV pour les besoins de la Police Municipale

CPV 34100000CPV 34144900

LOT-0003Budget: 45 500 €EstiméHT

Achat de trois motos neuves pour les besoins de la Police Municipale

CPV 34100000CPV 34144900

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 34100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

3410000034144900

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 24/07/2026
Date limite: 22/09/2026
Temps restant: 60 jours
Fenêtre de réponse: 61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Ville de la Seyne sur Mer

LA SEYNE SUR MER 90680000

Budget IA

<= 240 000 €

PlafondHT

Date Limite

08/09/2026

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