Appel d'offres publicClôturé

Nettoyage des plages de La Seyne-sur-Mer – marché réservé pour insertion professionnelle et ESAT

Ville de la Seyne sur Mer
Lieu d'exécution : Divers sites de la commune de La Seyne-sur-Mer (83)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 240 000 €
Plafond · HT
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Dépôt des offres
www.la-seyne.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation d'entretien et nettoyage des plages et lieux publics sur la commune de La Seyne-sur-Mer, bénéficiant à des structures d'insertion par l'activité économique et travailleurs handicapés; exécution sur divers sites municipaux; marché cadre sans allotissement, géré par bons de commande, avec reconductions possibles et plafond global de 240000 EUR HT sur 4 ans.

L'acheteur

Ville de la Seyne sur Mer

35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
168
Montant attribué
71,7 M €
  • 202420 M € · 59 marchés
  • 202532,4 M € · 76 marchés
  • 2026en cours19,3 M € · 33 marchés
  • Fournitures · 87
  • Services · 64
  • Travaux · 17

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Maintenance7
  • Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

  • La Seyne-sur-Mer5
  • Var5

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 44 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.la-seyne.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-67665
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Nettoyage des plages de la Ville de La Seyne-sur-Mer non concédées par l’État
Description officielle
La consultation n’est pas allotie. La consultation donnera lieu à l'établissement d’un marché composite composé de la manière suivante : - pour une partie, de prestations forfaitaires donnant lieu à un prix global et forfaitaire annuel - pour le reste des prestations, une partie en accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires dans les limites de seuils suivantes : Montant minimum annuel : Sans minimum. Montant maximum annuel : 60 000 € HT. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Acheteur
Ville de la Seyne sur Mer
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Nettoyage urbain
CPV principal
90680000
CPV complémentaires
90680000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
240 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Nettoyage des plages de la Ville de La Seyne-sur-Mer non concédées par l’État · Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation. · CPV 90680000 · Montant 240 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.la-seyne.fr
Départements de diffusion
83

Voies de recours

1 élément
Recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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