Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, POSE, ENTRETIEN / MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS Valeur estimée inférieure aux seuils européens (articles R3126-1 et suivants du Code de la Comm...

Ville d'Hérouville Saint-Clair
3 départements (14, 75, 76)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'Hérouville Saint-Clair
Lieu
3 départements (14, 75, 76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 67 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/07/2026
  • Échéance : 28/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 67 jours

Profil acheteur

Ville d'Hérouville Saint-Clair a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Restauration collective
  • Territoires cités : Hérouville-Saint-Clair, Calvados et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Hérouville Saint-Clair a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Collectivites / Services publics1
  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Hérouville-Saint-Clair1
  • Calvados1
  • Paris1
  • Seine-Maritime1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-72709
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville d'Hérouville Saint-Clair
Lieu
3 départements (14, 75, 76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-72709
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, POSE, ENTRETIEN / MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS Valeur estimée inférieure aux seuils européens (articles R3126-1 et suivants du Code de la Comm...
Description officielle
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. – Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
Acheteur
Ville d'Hérouville Saint-Clair
Lieu d’exécution
Département 14

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure NC
Type de marché
Services
Descripteurs
Mobilier urbain
CPV détecté
79341000
CPV complémentaires
79341000, 45233293, 44212321, 34928400
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
4 900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, POSE, ENTRETIEN / MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS Valeur estimée inférieure aux seuils européens (articles R3126-1 et suivants du Code de la Commande Publique) · - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. – Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA. - Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA). · CPV 79341000, 45233293, 44212321, 34928400 · Montant 4 900 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-72709
Contract folder ID
3f451e74-a93e-483d-9c7e-2f97ce8779ec
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
14, 76, 75

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet de confier, par un contrat de concession de service, au sens de l'article L1121-3 du code de la commande publique, à un concessionnaire la mise à disposition, l'installation, la pose, l'entretien /maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local supportant de la publicité à titre accessoire sur la commune d'Hérouville Saint Clair.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/07/2026
Date limite
28/09/2026
Temps restant
67 jours
Fenêtre de réponse
67 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Ville d'Hérouville Saint-Clair
Hérouville Saint Clair 34928400

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

27/09/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Travaux d’aménagement d’une calade devant la ferme – Domaine du Rayol (Rayol-Canadel-sur-Mer, 83)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45261400

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Maintenance des circulations mécanisées de l’Établissement public du musée du Louvre

Ministère de la Culture
France 50740000
Budget IA

<= 3 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Conception, installation et maintenance de la signalétique intérieure et extérieure des sites de l’EPSM du Loiret Georges Daumézon (accord-cadre à bons de commande)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45233290
Budget IA

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Conseil média et achat d’espaces pour les campagnes de publicité et accompagnement stratégique et opérationnel en marketing digital – Groupe CCIR Paris Île-de-France (accord-cadre à bons de commande) – Lot 2

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France 79340000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Accord-cadre d’impression et de fabrication de documents de communication et de produits dérivés pour la Cinémathèque française (5 lots)

Autres organismes
France 79000000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

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