Appel d'Offre PublicSource: TED

Approvisionnement en carburants par cartes magnétiques accreditives et prestations associées – Ville de Cusset (TED)

VILLE Cusset

Clermont-Ferrand (63)

Lieu d'exécution : Territoire de Cusset, 03300 Cusset, Allier, France

Source officielle : TED

Recevez le DCE par email

Un lien pour télécharger les documents. Gratuit, sans créer de compte.

Budget estimé

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur: VILLE Cusset
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Budget: <= 700 000 €
Date limite: 16/10/2026
Publication: 15/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/09/2026
Échéance : 16/10/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

VILLE Cusset a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/09/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT
Territoires cités : Clermont-Ferrand, Allier et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 30163100-0

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT PAR CARTES MAGNETIQUES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Codes CPV : 30163100-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de VILLE CussetAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE Cusset a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/09/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT1

Territoires cités

Clermont-Ferrand1
Allier1
Puy-de-Dôme1

Marchés publics de VILLE Cusset Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Puy-de-Dôme Marchés publics Clermont-Ferrand

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 06a82091-b9ab-4be8-a2ba-228ea37c6cce
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VILLE Cusset
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Publication: 15/09/2026
Date limite: 16/10/2026

Référence TED: 00637436-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VILLE Cusset
Date limite: 16/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT PAR CARTES MAGNETIQUES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Clermont-Ferrand

Acheteur

Nom: VILLE Cusset
Site acheteur: www.ville-cusset.com
Profil acheteur: vichycommunaute.safetender.com
Identifiant acheteur: 428B8168-B96D-B41A-9FA2012A7478A488

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 30163100
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 30163100

Calendrier et montant

Publication: 15/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 700 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7e3c0297-59f3-42b7-b71a-994c6f5f03b2
Modalités de réponse: vichycommunaute.safetender.com

Lots détectés

LOT-0000: APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT PAR CARTES MAGNETIQUES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 30163100 · Montant 700 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: vichycommunaute.safetender.com

Résumé de la consultation

Fourniture récurrente de carburants et services associés via des cartes accréditives, déployés sur le territoire de Cusset, avec cadre d’accord-cadre et bons de commande, quantités indicatives et reconduction prévues, et gestion des prestations associées au réseau de stations.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 700 000 €PlafondHT

APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT PAR CARTES MAGNETIQUES ACCREDITIVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Fourniture de carburants et services associés distribués par cartes accréditives, avec émission de bons de commande et paiement par prix unitaire; quantités indicatives et reconduction prévues.

CPV 30163100-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

30163100-0

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Les quantités sont transmises à titre indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 15/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Temps restant: 28 jours
Fenêtre de réponse: 31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

France 72262000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

21/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.