Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance « Dommages ouvrage et garanties diverses » applicable à différentes opérations de construction, réhabilitation, et travaux de gros e...
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Dépôt des offres
- www.vendeehabitat.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance « Dommages ouvrage et garanties diverses » applicable à différentes opérations de construction, réhabilitation, et travaux de gros entretien(Années 2027 à 2030)
L'acheteur
Vendée Habitat
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 23/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 522
- Montant attribué
- 100,8 M €
- 202430,5 M € · 424 marchés
- 202522,1 M € · 661 marchés
- 2026en cours48,2 M € · 437 marchés
- Travaux · 1 286
- Services · 227
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Maintenance4
- Maintenance CVC3
Territoires cités
- Challans1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.vendeehabitat.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63934
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance « Dommages ouvrage et garanties diverses » applicable à différentes opérations de construction, réhabilitation, et travaux de gros e...
- Description officielle
- Appel d’offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles L.2124-1, L.2124-2, L.2125-1-1° de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et aux articles R.2124-1, R.2124-2-1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13, R.2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
- Acheteur
- Vendée Habitat
- Lieu d’exécution
- Département 85
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66515000
- CPV complémentaires
- 66515000, 66513200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LOT 01 - Assurance « dommages ouvrages » dans le cadre d'une Police à aliments · LOT 02 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître de l'ouvrage » dans le cadre d'une Police à aliments · CPV 66515000, 66513200
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.vendeehabitat.fr
- Départements de diffusion
- 85
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. En application de l'arrêt du Conseil d'Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994), toute personne justifiant d'un intérêt dispose d'un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat (avis d'information) (liste consultable sur www.vendeehabitat.fr - rubrique « Entreprises »). Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle l'acte est devenu exécutoire. Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Travaux / BTP
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
AC-NANTES_SCUS_26-100 - Travaux: Rénovation énergétique du CUD de La Roche-sur-Yon (85)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
26/10/2026
Appel d'offres public
Maintenance multi-technique des sites Ifremer de Nantes et Bouin
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
02/11/2026
Appel d'offres public
Construction d’un équipement sportif sur le site de l’IUT de La Roche sur Yon – 17 lots
1 786 800 €
Date Limite
02/11/2026
Appel d'offres public
Usine du Jaunay
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/11/2026
Autres consultations de Vendée Habitat
1 consultation ouverte chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.