Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 21/09/2026
- Échéance : 27/10/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Polices d’assurance Dommages-ouvrage et TRC – bibliothèque universitaire, Campus Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
Université de Rouen Normandie
Mont-Saint-Aignan (76)
Lieu d'exécution : Campus de Mont-Saint-Aignan, Boulevard Siegfried, 76130 Mont-Saint-Aignan, France
Source officielle : TED
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Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Université de Rouen Normandie
- Lieu
- Mont-Saint-Aignan (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Université de Rouen Normandie a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 23/09/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Numerique / IT
- Territoires cités : Seine-Maritime et Mont-Saint-Aignan
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 66515000-3
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier – bibliothèque universitaire, Campus Mont-Saint-Aignan
- Codes CPV : 66515000-3
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Université de Rouen Normandie a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP19
- Maintenance6
- Numerique / IT6
Territoires cités
- Seine-Maritime3
- Mont-Saint-Aignan1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 45f2dfaa-7dc9-4edf-bf49-274dcfdb8133
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Université de Rouen Normandie
- Lieu
- Mont-Saint-Aignan (76)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00651896-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Université de Rouen Normandie
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
- Description officielle
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
- Lieu d’exécution
- Mont-Saint-Aignan
Acheteur
- Nom
- Université de Rouen Normandie
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 19761904200017
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66515000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 29f1d4ae-ad41-4701-9e3b-fb307083a183
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie · Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 66515000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Assurer les polices DO et TRC liées à la construction d’une bibliothèque universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan, incluant les garanties, les exigences de dématérialisation et la gestion des sinistres, dans le cadre d’un marché global pour les travaux et l’assurance du chantier.
Lots (1)
LOT-0001
Assurance Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier – bibliothèque universitaire, Campus Mont-Saint-Aignan
Prestation d’assurance Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier pour les travaux de construction d’une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie.
CPV 66515000-3
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
66515000-3
Attendus Clés
Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 21/09/2026
- Date limite
- 27/10/2026
- Temps restant
- 33 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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