Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre de matériel audiovisuel de diffusion (avec ou sans installation) – Aix-Marseille Université

UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
Lieu d'exécution : Sur l’ensemble des sites d’Aix-Marseille Université référencés à l’annexe 1 du CCTP (Bouches-du-Rhône, FRL04) ; principalement Marseille / Aix-en-Provence et autres sites AMU (liste non exhaustive).
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 12 924 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire permettant à Aix-Marseille Université de passer des marchés subséquents pour l’acquisition de matériels audiovisuels de diffusion, avec ou sans installation (et prestations associées telles que intégration, mise en service, réparation/reinstallation selon les besoins). Les prestations s’exécutent sur l’ensemble des sites universitaires listés au CCTP.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 12 924 000 €PlafondHT

Accord-cadre (AC) de matériel audiovisuel de diffusion avec ou sans installation pour Aix-Marseille Université

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à des marchés subséquents pour des prestations de fourniture de matériels audiovisuels de diffusion, avec ou sans installation, ainsi que des prestations associées. L’accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum sur la durée ferme et sur la période de reconduction. Les marchés subséquents peuvent être exécutés par bons de commande (prix unitaires) ou en mode « projet » (prix forfaitaires).

CPV 32321300CPV 51313000CPV 51314000

L'acheteur

UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
148
Montant attribué
62,1 M €
  • 202414,5 M € · 63 marchés
  • 202529,9 M € · 53 marchés
  • 2026en cours17,7 M € · 32 marchés
  • Services · 66
  • Fournitures · 51
  • Travaux · 31

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS5
  • Travaux / BTP4
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône3
  • Alpes-de-Haute-Provence1
  • Hautes-Alpes1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 16 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-62536
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
ACCORD-CADRE (AC) DE MATERIEL AUDIOVISUEL DE DIFFUSION AVEC OU SANS INSTALLATION POUR AIX MARSEILLE UNIVERSITE
Description officielle
Le présent accord-cadre (AC) est un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents (MS) dans les conditions mentionnées au titre II du CCAP. L’accord-cadre et les marchés subséquents qui en découlent sont passés en application du Code de la commande publique du 01/04/2019. Sauf spécification particulière, l’accord-cadre est désigné indifféremment dans les documents de la consultation « accord-cadre ». Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et l’opérateur économique (titulaire de l’AC), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (MS) relatifs aux prestations de fourniture avec ou sans installation de matériels audiovisuels par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l’accord-cadre (CCAP, CCTP et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d’engagement (CCP valant AE) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l’accord cadre. La consultation a été passée selon Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord cadre prend effet à compter de la notification effectuée auprès du titulaire, pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit une fois pour une période supplémentaire de 24 mois par tacite reconduction d’AMU. Si AMU décide de ne pas reconduire l’accord cadre, il informe le titulaire concerné de sa décision au plus tard 3 mois avant la fin de validité du ou des lots concernés par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction de l’accord cadre n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité de l’accord cadre en cours. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, les titulaires de marchés subséquents concernés en cours d’exécution seront également tenus par leurs obligations contractuelles jusqu’à la fin desdits marchés. Caractéristiques des seuils de l’accord cadre : -l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 6 462 000 € HT sur la durée ferme de l’accord – cadre (soit 2 ans) ainsi qu’un seuil maximum de 6 462 000€ HT pour la période reconduite (période de 2 ans) Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l’Université sur la période ferme. ELEMENTS DE VOLUMETRIE (DONNEES NON CONTRACTUELLES) : - Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 935 850 € HT/par an. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes. NB : la passation des marchés subséquents (MS) est réalisée dans les conditions mentionnées au titre II du présent document. Les prestations s’exécutent sur les sites indiqués à l’annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). Les marchés subséquents pourront prendre la forme, selon le besoin du pouvoir adjudicateur : - de MS à bon de commandes (le MS prenant alors la forme d’un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.). Les MS feront l’objet de prix unitaires. Les informations relatives aux bons de commande (modalité d’émission et d’exécution des bons de commandes, personnes habilitées) sont mentionnées dans le marché subséquent. Dans ce cas : les bons de commande issus d'un marché subséquent (MS) peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité du MS. Les délais d’exécution prévus par les bons de commande sont conformes aux documents contractuels régissant l'accord-cadre et ses MS, ils peuvent dépasser la fin de validité du MS concerné. » A titre d’information (information non contractuelle), il est susceptible d’être prévu dans le cadre de ce marché le lancement d’un seul MS à bon de commande qui sera d’une durée de deux (2) ans reconduit une fois pour une durée de deux (2) ans supplémentaires. - De MS conclus en mode « Projet » sont traités à prix forfaitaire avec ou sans tranches. Les éléments relatifs à la description détaillée du besoin et des prestations attendues seront précisés dans chaque marché subséquent concerné. Ces marchés subséquents « Projet » portent sur des opérations nécessitant des matériels et des opérations spécifiques incluant la fourniture et l’installation de matériels audiovisuels de diffusion (tels que, par exemple, des amphithéâtres ou des salles spécifiques), et qui ne relèvent pas du périmètre des marchés subséquents exécutés par bons de commande. A titre d’information, il est estimé (information non contractuelle) le lancement d’environ 15 MS « Projet » par an.
Acheteur
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
Lieu d’exécution
Département 4

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Audiovisuel
CPV principal
32321300
CPV complémentaires
32321300, 51313000, 51314000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
12 924 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
ACCORD-CADRE (AC) DE MATERIEL AUDIOVISUEL DE DIFFUSION AVEC OU SANS INSTALLATION POUR AIX MARSEILLE UNIVERSITE · Le présent accord-cadre (AC) est un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents (MS) dans les conditions mentionnées au titre II du CCAP. L’accord-cadre et les marchés subséquents qui en découlent sont passés en application du Code de la commande publique du 01/04/2019. Sauf spécification particulière, l’accord-cadre est désigné indifféremment dans les documents de la consultation « accord-cadre ». Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et l’opérateur économique (titulaire de l’AC), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (MS) relatifs aux prestations de fourniture avec ou sans installation de matériels audiovisuels par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l’accord-cadre (CCAP, CCTP et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d’engagement (CCP valant AE) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l’accord cadre. La consultation a été passée selon Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord cadre prend effet à compter de la notification effectuée auprès du titulaire, pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit une fois pour une période supplémentaire de 24 mois par tacite reconduction d’AMU. Si AMU décide de ne pas reconduire l’accord cadre, il informe le titulaire concerné de sa décision au plus tard 3 mois avant la fin de validité du ou des lots concernés par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction de l’accord cadre n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité de l’accord cadre en cours. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, les titulaires de marchés subséquents concernés en cours d’exécution seront également tenus par leurs obligations contractuelles jusqu’à la fin desdits marchés. Caractéristiques des seuils de l’accord cadre : -l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 6 462 000 € HT sur la durée ferme de l’accord – cadre (soit 2 ans) ainsi qu’un seuil maximum de 6 462 000€ HT pour la période reconduite (période de 2 ans) Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l’Université sur la période ferme. ELEMENTS DE VOLUMETRIE (DONNEES NON CONTRACTUELLES) : - Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 935 850 € HT/par an. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes. NB : la passation des marchés subséquents (MS) est réalisée dans les conditions mentionnées au titre II du présent document. Les prestations s’exécutent sur les sites indiqués à l’annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). Les marchés subséquents pourront prendre la forme, selon le besoin du pouvoir adjudicateur : - de MS à bon de commandes (le MS prenant alors la forme d’un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.). Les MS feront l’objet de prix unitaires. Les informations relatives aux bons de commande (modalité d’émission et d’exécution des bons de commandes, personnes habilitées) sont mentionnées dans le marché subséquent. Dans ce cas : les bons de commande issus d'un marché subséquent (MS) peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité du MS. Les délais d’exécution prévus par les bons de commande sont conformes aux documents contractuels régissant l'accord-cadre et ses MS, ils peuvent dépasser la fin de validité du MS concerné. » A titre d’information (information non contractuelle), il est susceptible d’être prévu dans le cadre de ce marché le lancement d’un seul MS à bon de commande qui sera d’une durée de deux (2) ans reconduit une fois pour une durée de deux (2) ans supplémentaires. - De MS conclus en mode « Projet » sont traités à prix forfaitaire avec ou sans tranches. Les éléments relatifs à la description détaillée du besoin et des prestations attendues seront précisés dans chaque marché subséquent concerné. Ces marchés subséquents « Projet » portent sur des opérations nécessitant des matériels et des opérations spécifiques incluant la fourniture et l’installation de matériels audiovisuels de diffusion (tels que, par exemple, des amphithéâtres ou des salles spécifiques), et qui ne relèvent pas du périmètre des marchés subséquents exécutés par bons de commande. A titre d’information, il est estimé (information non contractuelle) le lancement d’environ 15 MS « Projet » par an. · CPV 32321300, 51313000, 51314000 · Montant 12 924 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
4, 5, 13, 84

Voies de recours

1 élément
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/

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Familles CPV du secteur
CPV 48CPV 722CPV 724
CPV détectés sur les lots
323213005131300051314000
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