Appel d'offres publicOuvert · J-20

Formation professionnelle – accord-cadre à bons de commande sur 3 lots (Lot 1: Stage de récupération partielle des points du permis; Lot 2: Formation à la maintenance des bus Mercedes; Lot 3: Formation sécurité des personnes)

Tisséo Voyageurs
Lieu d'exécution : Sites TISSEO et site du titulaire; Lot 1: site du titulaire; Lot 2 et Lot 3: sites Tisséo et site du titulaire, Toulouse (31)
Remise des offres
Dans 20 jours
Montant
<= 600 000 €
Plafond · HT
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Formation professionnelle structurée en 3 lots pour développer les compétences du personnel (récupération de points du permis, maintenance des bus Mercedes et sécurité des personnes), avec cadre mono-attributaire à bons de commande et plafonds budgétaires par période reconductible, exécuté sur sites Tisséo et chez le titulaire.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Stages de récupération partielle des points du permis

Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis

CPV 80511000CPV 80510000
LOT-0002Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Formation à la maintenance des bus Mercedes

Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes

CPV 80511000CPV 80510000
LOT-0003Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Formation sécurité des personnes (Sauveteur Secouriste du travail; Equipiers Première Intervention Incendie)

Lot 3 : Formation sécurité des personnes (Sauveteur Secouriste du travail; Equipiers Première Intervention Incendie)

CPV 80511000CPV 80510000

L'acheteur

Tisséo Voyageurs

65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
34
Montant attribué
67,3 M €
  • 202447,2 M € · 19 marchés
  • 202512 M € · 5 marchés
  • 2026en cours8,1 M € · 10 marchés
  • Services · 26
  • Fournitures · 6
  • Travaux · 2

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance32
  • Logiciels / SaaS19
  • Travaux / BTP12

Territoires cités

  • Haute-Garonne3
  • Toulouse1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 21 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-101926
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des p
Description officielle
Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Acheteur
Tisséo Voyageurs
Lieu d’exécution
Département 31

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Formation
CPV principal
80511000
CPV complémentaires
80511000, 80510000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
600 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Stages de récupération partielle des points du permis · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française ; Dossier de candidature au format Excel · CPV 80511000, 80510000 · Montant 100 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
31

Voies de recours

1 élément
Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
8051100080510000
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