Appel d'offres publicClôturé

BOAMP 26-84468 – Assistance à maîtrise d'ouvrage – infrastructures de réseaux numériques (AMO)

Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Lieu d'exécution : 7 Esplanade Compans-Caffarelli, 31000 Toulouse, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 2 600 000 €
Plafond · HT
Durée
24 mois · 2 reconductions possibles
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accompagnement de maîtrise d'ouvrage pour la définition et le pilotage des infrastructures de réseaux numériques du réseau Tisséo Collectivités, dans le cadre d’un accord-cadre à prix unitaires pour marchés subséquents, sur une durée maximale de 6 ans (2+2+2) avec un plafond total de 2 600 000 EUR HT. L’exécution se situe à Toulouse (31), procédure négociée sans décomposition en lots.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 2 600 000 €PlafondHT

Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur les infrastructures de réseaux numériques

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la définition des évolutions des infrastructures de réseaux numériques du réseau Tisséo Collectivités.

CPV 72253200-5CPV 71316000-6

L'acheteur

Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)

21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP10
  • Collectivites / Services publics8
  • Etudes / Ingenierie7

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-84468
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur les infrastructures de réseaux numériques
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans. Le montant maximum total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 2 600 000 euro(s) HT. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice engagera des négociations avec les trois entreprises les mieux classées c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
Acheteur
Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Lieu d’exécution
Département 31

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Assistance à maîtrise d'ouvrage
CPV principal
72253200
CPV complémentaires
72253200
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
24 mois · 2 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur les infrastructures de réseaux numériques · L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans. Le montant maximum total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 2 600 000 euro(s) HT. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice engagera des négociations avec les trois entreprises les mieux classées c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation · CPV 72253200

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
31

Voies de recours

1 élément
Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
72253200-571316000-6
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