Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à marchés subséquents – Travaux de modernisation énergétique des bâtiments (CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques) – Chartres Métropole

Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

Montaigu-Vendée (85)

Lieu d'exécution : Territoire de Chartres (Chartres Métropole), France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Lieu: Montaigu-Vendée (85)
Budget: <= 3 000 000 €
Date limite: 18/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Montaigu-Vendée

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 45232141-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Travaux de modernisation énergétique des bâtiments – CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques
Codes CPV : 45232141-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomérationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance7
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Collectivites / Services publics4

Territoires cités

Montaigu-Vendée2

Marchés publics de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération Appels d'offres Maintenance Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Vendée Marchés publics Montaigu-Vendée

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 992275e0-bb41-4636-8762-a78eb3363cd4
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Lieu: Montaigu-Vendée (85)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence TED: 00533380-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Montaigu-Vendée

Acheteur

Nom: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Site acheteur: www.terresdemontaigu.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20007023300016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 72000000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72000000

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 484dfc12-05f9-48cf-873b-90140a98ffe2
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accord-cadre · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 72000000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Cadre contractuel multi-attributaire pour la modernisation énergétique et la gestion technique des bâtiments du territoire (Chartres Métropole, Ville de Chartres et CCAS), incluant études, fourniture, installation, mise en service et maintenance des systèmes CVC, ENR, GTB et production photovoltaïque, avec suivi énergétique, exigences de développement durable et clause d’insertion sociale.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Travaux de modernisation énergétique des bâtiments – CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques

Accord-cadre à marchés subséquents pour travaux de rénovation, modernisation, remplacement et création d’installations techniques et de production d’énergies renouvelables dans le patrimoine des collectivités concernées (Chartres Métropole, Ville de Chartres, CCAS).

CPV 45232141-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.