Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP) – Clermont-Ferrand Métropole (accord-cadre)
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 3 470 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d'exploitation du service de transport sur réservation tout public (TSR-TP) sur le ressort territorial des transports urbains de Clermont-Ferrand, couvrant quatre zones en semaine, les dimanches/jours fériés et les soirs, via MooviCité/VIA, avec gestion des réservations, tarification par zone et règles de renouvellement; cadre multi-annuel incluant continuité de service et exigences qualité, sécurité et traçabilité des équipements et opérations.
L'acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Restauration collective2
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Puy-de-Dôme2
- Clermont-Ferrand1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- be7a837c-8c85-487c-a087-f97b34f2bcba
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)
- Description officielle
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Clermont-Ferrand
Acheteur
4 éléments
- Nom
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Site acheteur
- www.t2c.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- E6A4A247-0550-576C-D63076D6514EF112
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60112000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 70fb4efb-993c-428e-bd8e-19f9d5e0dd83
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP) · La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand · CPV 60112000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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