Accord-cadre de relevés et prestations topographiques – SYTRAL Mobilités (69)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mise en œuvre d’un accord-cadre pluriannuel pour la réalisation de relevés et prestations topographiques (polygonales, relevés d’existant et d’aménagements, implantation et piquetage, contrôles extérieurs et prestations associées) sur le territoire SYTRAL Mobilités, avec un plafond global de 3 M€ HT sur toute la durée initiale (4 ans, reconductible), et jusqu’à 3 attributaires. Le cadre prévoit des bons de commande et marchés subséquents, des exigences de sécurité et d’insertion sociale, et des modalités de dévolution et de suivi qualité.
Lots (1)
Relevés et prestations topographiques - Lot LOT-0000
Prestation d’études et de relevés topographiques, d’implantation et de contrôles externes relatifs au réseau SYTRAL Mobilités, incluant polygonales, relevés de l’existant et des ouvrages, piquetage et prestations associées.
L'acheteur
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 641
- Montant attribué
- 971,9 M €
- 2024506,5 M € · 284 marchés
- 2025128 M € · 130 marchés
- 2026en cours337,4 M € · 227 marchés
- Travaux · 350
- Services · 206
- Fournitures · 85
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP28
- Maintenance22
- Logiciels / SaaS21
Territoires cités
- Rhône6
- Lyon2
- Vaulx-en-Velin1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-73537
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de relevés et prestations topographiques
- Description officielle
- &gt;_Les principales prestations de l'accord-cadre sont : &gt;La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets, &gt;La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants, &gt;L'implantation d'ouvrages projetés ou le piquetage des délimitations d'emprises projet, &gt;Le contrôle extérieur topographique d'implantations et ouvrages exécutés par les entreprises titulaires des marchés de travaux, &gt;Des prestations d'implantation, ou de contrôle d'implantations, diverses, en surface ou en souterrain &gt;_Accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 08/12/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement pour 2 périodes de 2 années chacune Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans les documents de la consultation et d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la procédure de passation de l'accord-cadre, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné
- Acheteur
- SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Topographie
- CPV principal
- 71351810
- CPV complémentaires
- 71351810
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 3 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre de relevés et prestations topographiques · &gt;_Les principales prestations de l'accord-cadre sont : &gt;La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets, &gt;La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants, &gt;L'implantation d'ouvrages projetés ou le piquetage des délimitations d'emprises projet, &gt;Le contrôle extérieur topographique d'implantations et ouvrages exécutés par les entreprises titulaires des marchés de travaux, &gt;Des prestations d'implantation, ou de contrôle d'implantations, diverses, en surface ou en souterrain &gt;_Accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 08/12/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement pour 2 périodes de 2 années chacune Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans les documents de la consultation et d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la procédure de passation de l'accord-cadre, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné · CPV 71351810 · Montant 3 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 69
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71351810
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