Exploitation du quai de transfert des OMR du SYTRAIVAL à Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) et transfert quotidien vers l’unité de valorisation énergétique
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 60 mois · 2 reconductions possibles
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché portant sur l’exploitation et l’entretien du quai de transfert des OMR et la gestion des flux, incluant l’accueil et la pesée des déchets, le transfert quotidien des OMR vers l’unité de valorisation énergétique, ainsi que la gestion du stockage et du traitement des flux associés (DNR, inertes et verre), avec des exigences de sécurité et de prévention des nuisances.
L'acheteur
SYTRAIVAL
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 25/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 11
- Montant attribué
- 881,3 k €
- 202465,2 k € · 1 marché
- 2025353 k € · 5 marchés
- 2026en cours463,2 k € · 5 marchés
- Travaux · 9
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Collectivites / Services publics5
- Maintenance4
Territoires cités
- Rhône1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71414
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Exploitation du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR.
- Description officielle
- Le présent marché concerne l’exploitation (entretien et surveillance) du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, désigné dans les présentes comme le Maître d'Ouvrage, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR en direction, principalement, de l’unité de valorisation énergétique de Villefranche-sur-Saône. Sont concernés les déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle et une partie de déchets ménagers de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (région de Tarare). 1.1. Le transfert L’exploitant doit réaliser le transfert des ordures ménagères du lieu de transfert au lieu de traitement. Le transfert pour chaque lieu de traitement sera réalisé à l’aide de trois (3) semis d’un volume de 70 m³ chacune et mise à la disposition de l’exploitant par le SYTRAIVAL. 1.2. Gestion de la station de transfert L’exploitant devra maintenir le quai en état de propreté en assurant un nettoyage quotidien afin d’éviter tout dépôt de détritus sur le site et tout envol aux abords du site. Il devra également s’assurer du bon entretien du matériel (pont bascule et portes coulissantes motorisées entre autres).
- Acheteur
- SYTRAIVAL
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 60 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- FLEURIEUX2026 · Le présent marché concerne l’exploitation (entretien et surveillance) du quai de transfert d’Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) du SYTRAIVAL, désigné dans les présentes comme le Maître d'Ouvrage, située sur la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69), et le transfert quotidien des OMR en direction, principalement, de l’unité de valorisation énergétique de Villefranche-sur-Saône. Sont concernés les déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle et une partie de déchets ménagers de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (région de Tarare). · CPV 90500000
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 1, 38, 42, 69, 71
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Du lancement de la procédure jusqu’à la signature du marché : Référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; A compter de la signature du marché : o Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l’avis d’attribution. o Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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