Réception, transport et traitement des encombrants du bassin cannois
- Remise des offres
- Dans 26 jours
- Montant
- <= 8 000 000 €
- Plafond
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché public visant la réception, le tri, le stockage, le transport et le traitement des encombrants collectés par les collectivités du SMED sur le bassin cannois, avec un cadre d’accord-cadre mono-attributaire et des volumes estimés jusqu’à 6 000 tonnes/an, objectif de valorisation matière d’au moins 20%, et une prestation supplémentaire obligatoire prévoyant l’accueil des encombrants les dimanches et jours fériés via une PSE.
Lots (1)
Réception, transport et traitement des encombrants du bassin cannois
Prestation unique couvrant la réception, le tri, le stockage, le transport et le traitement des encombrants issus des collectes du SMED dans le bassin cannois, avec un cadre d’accord-cadre mono-attributaire et un maximum annuel de 6 000 tonnes; objectif de valorisation matière minimale de 20%, et possibilité de PSE pour l’accueil des dimanches et jours fériés.
L'acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Réception, transport et traitement des encombrants du bassin cannois
Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 63,6 M €
- 20244,2 M € · 33 marchés
- 202516,2 M € · 21 marchés
- 2026en cours43,2 M € · 30 marchés
- Services · 59
- Travaux · 14
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Maintenance3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Marseille2
- Alpes-Maritimes2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 27 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.smed06.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché concerne la réception, le tri, le transport et le traitement des objets encombrants issus des collectes réalisées par les collectivités membres du SMED dans le secteur de Cannes
- Les encombrants sont principalement des objets et déchets volumineux qui proviennent notamment des collectes d’encombrants réalisées sur rendez-vous par les services techniques municipaux ou intercommunaux de l’aire de SMED ou via des points d’apports volontaires, des dépôts sauvages collectés sur la voie publique et des refus indésirables issus des exutoires de traitement du SMED (Centre de Valorisation Organique (CVO) du Broc et ISDND de la SPL « Vallon des Pins »)
- Le lieu de réception des encombrants et le site de traitement seront désignés par le titulaire dans l’annexe 1 du mémoire technique (cadre de réponse) transmis lors de la remise de son offre.
- Critères d'attribution: Performance en matière de protection de l’environnement avec ss-critères suivants : SC5 = Démarche entreprise pour la protection de l’environnement dans le cadre de la gestion du site de réception (5
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 6ae9c362-9bed-41dd-8619-d96320f16c81
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Réception, transport et traitement des encombrants du bassin cannois
- Description officielle
- Les candidats disposent des voies de recours suivantes : 1. Référé pré-contractuel : Ce recours peut être exercé avant la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative. 2. Référé contractuel : Ce recours peut être exercé après la signature du contrat, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de Justice Administrative. Il doit être introduit dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois suivant la date de conclusion du contrat. 3. Recours en contestation de la validité du contrat : Ce recours, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. 4. Recours pour excès de pouvoir : Ce recours peut être exercé contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
- Lieu d’exécution
- Marseille Cedex 06
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
- Site acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20000058600012
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000, 90513000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 8 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- b4a73e63-f9c2-4330-8289-2bb7999d3772
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr, v2.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Réception, transport et traitement des encombrants du bassin cannois · Le présent marché concerne la réception, le tri, le transport et le traitement des objets encombrants issus des collectes réalisées par les collectivités membres du SMED dans le secteur de Cannes. Les encombrants sont principalement des objets et déchets volumineux qui proviennent notamment des collectes d’encombrants réalisées sur rendez-vous par les services techniques municipaux ou intercommunaux de l’aire de SMED ou via des points d’apports volontaires, des dépôts sauvages collectés sur la voie publique et des refus indésirables issus des exutoires de traitement du SMED (Centre de Valorisation Organique (CVO) du Broc et ISDND de la SPL « Vallon des Pins »). Le lieu de réception des encombrants et le site de traitement seront désignés par le titulaire dans l’annexe 1 du mémoire technique (cadre de réponse) transmis lors de la remise de son offre. · CPV 90500000, 90512000, 90513000 · Montant 8 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
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Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 905000009051200090513000
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