Appel d'Offre PublicSource: TED

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Territoire de l'Oisans et de la Basse Romanche (Isère, France)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 6 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/11/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Grenoble (38)
Budget: <= 6 000 000 €
Date limite: 02/11/2026
Publication: 21/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/09/2026
Échéance : 02/11/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Isère et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45232410, 41110000 et 45232130

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Codes CPV : 45232410, 41110000 et 45232130

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse RomancheAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Collectivites / Services publics3
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Isère4
Grenoble1

Marchés publics de Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7ffb819a-bc13-4e45-871d-3a105921a3eb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 21/09/2026
Date limite: 02/11/2026

Référence TED: 00650429-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Date limite: 02/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Site acheteur: www.marches-publics.info
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: A6BE30D8-C4EA-AFD0-CD0B3007F5B2A988

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45232410, 41110000, 45232130
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45232130

Calendrier et montant

Publication: 21/09/2026
Date limite: 02/11/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 6 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 60c3fd25-25a5-4018-a307-d24194ae6b33
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 45232410, 41110000, 45232130 · Montant 6 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cadre de marchés subséquents coordonné pour des travaux d’investissement sur les réseaux humides (eaux usées, eau potable et eaux pluviales) sur le territoire SACO, couvrant la maîtrise d’ouvrage et la coordination des marchés, avec exigences techniques NF EN et DICT.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 6 000 000 €PlafondHT

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

Lot unique couvrant le cadre multi-attributaire pour les travaux d’investissement sur les réseaux humides (eaux usées, eau potable et eaux pluviales) sur le territoire SACO, avec coordination entre communes et exigences techniques du CCTG et CCTP.

CPV 45232410CPV 41110000CPV 45232130

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

452324104111000045232130

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 21/09/2026
Date limite: 02/11/2026
Temps restant: 40 jours
Fenêtre de réponse: 42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique

France 45223220

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

24/09/2026

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