Appel d'offres publicOuvert · J-27

Transport des déchets végétaux - Sydetom66 (PO et hors PO)

SYDETOM 66
Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Orientales (PO) et zones hors département (Aude et autres départements concernés)
Remise des offres
Dans 27 jours
Montant
900 000 €
Estimé · HT
Durée
12 mois · 1 reconduction possible
Lots
5 lots
Dépôt des offres
ml.aws-achat.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation d'un accord-cadre à bons de commande pour le transport des déchets végétaux et broyat (BVC et autres flux) sur le territoire du Sydetom66 et hors département, répartie en 5 lots couvrant les zones Sud/Ouest/Nord dans les Pyrénées-Orientales et des transports hors département, avec tarification unité tonne-kilomètre, suivi, sécurité et conditions de facturation; budget estimé global HT environ 900 000 EUR sur la durée.

Lots (5)

LOT-0001

TRANSPORT DE BVC ZONE SUD

Transport de Broyat Vert Criblé (BVC) depuis les plateformes du Sydetom66 (Saint-Cyprien et Argelès-sur-Mer) vers les destinations agricoles/sylvicoles dans la zone Sud.

CPV 90500000-2
LOT-0002

TRANSPORT DE BVC ZONE OUEST

Transport de BVC depuis les plateformes de Prades et Thuir vers des destinations agricoles/sylvicoles dans la zone Ouest.

CPV 90500000-2
LOT-0003

TRANSPORT DE BVC ZONE NORD

Transport de BVC depuis la PDV Bompas vers des destinations agricoles/sylvicoles dans la zone Nord.

CPV 90500000-2
LOT-0004

TRANSPORT DE BROYAT VERT - DÉPARTEMENT DES PO

Transport de broyat vert en caissons ouverts de 30 m3 sur les sites du Sydetom66 vers des plateformes de co-compostage ou d'autres lieux de valorisation dans le département.

CPV 90500000-2
LOT-0005

TRANSPORT DE BROYAT VERT - Hors département

Transport de broyat vert en caissons ouverts de 30 m3 hors du département vers des plateformes de co-compostage, avec possibilité de déchargements sur différents exutoires.

CPV 90500000-2

L'acheteur

SYDETOM 66

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.

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Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete9
  • Travaux / BTP3
  • Collectivites / Services publics2

Territoires cités

  • Perpignan1
  • Pyrénées-Orientales1

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Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur ml.aws-achat.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-92787
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
TRANSPORT DES DECHETS VEGETAUX SUR LE TERRITOIRE DU SYDETOM66 ET HORS DEPARTEMENT
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Acheteur
SYDETOM 66
Lieu d’exécution
Département 66

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations), Transport
CPV principal
90500000
CPV complémentaires
90500000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
10 h 00
Durée
12 mois · 1 reconduction possible
Fin de diffusion
Montant ou plafond
900 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport de BVC zone Sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> · CPV 90500000 · Montant 140 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
ml.aws-achat.info
Départements de diffusion
66

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000-2
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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