Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Missions d'études et sondages sur Val Francilia (Pollution et gestion des milieux) – Aulnay-sous-Bois (93)

SPL SEQUANO GRAND PARIS

Aulnay-sous-Bois (93)

Lieu d'exécution : Val Francilia, Aulnay-sous-Bois, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu: Aulnay-sous-Bois (93)
Budget: <= 700 000 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 07/09/2026
Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 20/09/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Aulnay-sous-Bois

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Missions d'études et de sondages – Pollution et gestion de la qualité des milieux – Val Francilia
Codes CPV : 79300000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SPL SEQUANO GRAND PARISAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie14
Maitrise d oeuvre14
Travaux / BTP8

Territoires cités

Aulnay-sous-Bois1

Marchés publics de SPL SEQUANO GRAND PARIS Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Aulnay-sous-Bois

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 07/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8003596b-776a-48ce-8a32-223dacf32842
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu: Aulnay-sous-Bois (93)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence TED: 00516035-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SPL SEQUANO GRAND PARIS
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)
Description officielle: 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points
Lieu d’exécution: Aulnay-sous-Bois

Acheteur

Nom: SPL SEQUANO GRAND PARIS
Site acheteur: www.justice.gouv.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 92269771900024

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79300000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79300000

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 1f9c914d-b1e8-43c3-9625-b96f96713860
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points · CPV 79300000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire pour des missions d'études, sondages et dépollution des milieux (sols, nappes, air du sol) sur le périmètre Val Francilia à Aulnay-sous-Bois, incluant collecte historique, caractérisation, plan de gestion et études sanitaires (EQRS/ARR), avec livrables et accompagnement pour les projets d'aménagement InnovVal et Abords gare. Déploiement sur site et coordination des études liées à la dépollution et à la gestion des terres, dans un cadre budgétaire plafonné.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Missions d'études et de sondages – Pollution et gestion de la qualité des milieux – Val Francilia

Mission d'études et de sondages relative à la pollution des milieux (sols et nappes), à la gestion de la qualité de l'air du sol, et à l'élaboration d'un plan de gestion; inclut collecte de données historiques, synthèses, analyses sanitaires (EQRS/ARR) et fourniture de livrables; vise à éclairer les décisions d'aménagement autour d'InnovVal et des abords de la gare.

CPV 79300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

79300000

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Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)

Critères d'attribution: 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais pr

Délais