Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assurance responsabilité civile – Hôpital Universitaire Saint-Ouen Grand Paris Nord (Lots 1 et 2)

SMMAT

6 départements (92, 75, 77, 93, +2)

Lieu d'exécution : 23 avenue du capitaine Glarner, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur: SMMAT
Lieu: 6 départements (92, 75, 77, 93, +2)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/10/2026
Publication: 18/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 18/08/2026
Échéance : 02/10/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

SMMAT a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Numerique / IT et Regions / Departements
Territoires cités : Hauts-de-Seine, Paris et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 66510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 - Responsabilité civile du maître d’ouvrage (RCMO) et Lot 2 - Responsabilité civile atteinte à l’environnement (RCAE)
Codes CPV : 66510000

Maillage public

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMMAT a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Numerique / IT2
Regions / Departements2

Territoires cités

Hauts-de-Seine2
Paris2
Seine-et-Marne2
Seine-Saint-Denis2
Val-de-Marne2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-80959
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SMMAT
Lieu: 6 départements (92, 75, 77, 93, +2)
Publication: 18/08/2026
Date limite: 02/10/2026

Référence BOAMP: 26-80959
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance responsabilité civile pour la construction de l'Hôpital Universitaire Saint Ouen Grand Paris Nord
Description officielle: des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; (Attestation de l’Organisme pour le registre des intermédiaires en assurance (dite « Attestation ORIAS »), attestation de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (dite « Attestation ACPR »), etc.).
Acheteur: SMMAT
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure NC
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 18/08/2026
Date limite: 02/10/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 02/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique · des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres; (Attestation de l’Organisme pour le registre des intermédiaires en assurance (dite « Attestation ORIAS »), attestation de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (dite « Attestation ACPR »), etc.). · CPV 66510000

Modalités et références

ID web: 26-80959
Contract folder ID: a6ef1850-b440-48a6-ac95-2d4b0770d2eb
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 92, 93, 94, 95, 77

Résumé de la consultation

Marché d’assurance responsabilité civile couvrant les risques liés à la construction du nouvel Hôpital Universitaire Saint-Ouen Grand Paris Nord, réparti en Lot 1 RCMO et Lot 2 RCAE, avec procédure de négociation et CCP, destiné au service du département Immobilier et Investissements et aux prestations associées au chantier.

Lots (2)

LOT-0001

Lot 1 - Responsabilité civile du maître d’ouvrage (RCMO)

Couverture de la responsabilité civile du maître d’ouvrage pour les opérations de construction.

CPV 66510000

LOT-0002

Lot 2 - Responsabilité civile atteinte à l’environnement (RCAE)

Couverture de la responsabilité civile environnementale et des dommages liés à la pollution et à l’environnement.

CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.