Appel d'offres publicClôturé

Fouille archéologique préventive pré-travaux – sécurisation des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du PAPI 3 Vistre)

SM EPTB Vistre Vistrenque
Lieu d'exécution : Vergèze, Gard (30), France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
30 mois
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Préparer et réaliser une fouille archéologique préventive avant les travaux de sécurisation des digues et revitalisation du Rhôny, couvrant les phases de préparation, fouille sur le terrain et post-fouille, avec options complémentaires et remblaiement, conformément à l'arrêté de prescription et au CCTP.

Lots (4)

LOT-TF

TF – Phase préparation, phase terrain et post-fouille

Réalisation de la phase préparatoire, des travaux de fouille archéologique sur le terrain et des activités de post-fouille associées (étude et conservation du mobilier).

CPV 71351914-3CPV 45112450-4
LOT-TO01

TO01 – Investigation complémentaire 1 : Phase terrain

Investigation complémentaire durant la phase terrain, associant les moyens humains et matériels nécessaires pour compléter le dossier et les diagnostics.

CPV 71351914-3CPV 45112450-4
LOT-TO02

TO02 – Investigation complémentaire 2 : Phase terrain

Investigation complémentaire durant la phase terrain, avec éventuelles analyses supplémentaires et balisage.

CPV 71351914-3CPV 45112450-4
LOT-TO03

TO03 – Remblaiement des fouilles

Remblaiement des fouilles et remise en état des terrains après les fouilles, conformément au CCAP/DPGF.

CPV 71351914-3CPV 45112450-4

L'acheteur

SM EPTB Vistre Vistrenque

10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 17/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
14
Montant attribué
1,4 M €
  • 2024353,9 k € · 3 marchés
  • 2025721,2 k € · 6 marchés
  • 2026en cours329 k € · 5 marchés
  • Services · 11
  • Travaux · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP8
  • Collectivites / Services publics6
  • Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

  • Rodilhan1
  • Gard1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 7 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-83127
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du Papi 3 Vistre) - Fouilles archéologiques préalable aux travaux
Description officielle
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché consiste à la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive prescrite par le Préfet de Région par arrêté n°76-2025-1010 du 12/11/2025, préalablement à la réalisation des travaux La réalisation de la fouille prescrite selon cet arrêté devra être confiée à un opérateur titulaire de l'habilitation ou l'agréement prévus aux articles R.522-14 et R.552-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou agréement devra couvrir les périodes suivantes : Âge des Métaux et Antiquité. L'emprise soumise à la fouille représente une superficie de 12 480 m². Cette opération est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'Établissement Public Territorial de Bassin Vistre Vistrenque et est financée dans le cadre du PAPI 3 Vistre action 7.5
Acheteur
SM EPTB Vistre Vistrenque
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Fouille archéologique
CPV principal
71351914
CPV complémentaires
71351914, 45112450
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
30 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du Papi 3 Vistre) - Fouilles archéologiques préalable aux travaux · Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché consiste à la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive prescrite par le Préfet de Région par arrêté n°76-2025-1010 du 12/11/2025, préalablement à la réalisation des travaux La réalisation de la fouille prescrite selon cet arrêté devra être confiée à un opérateur titulaire de l'habilitation ou l'agréement prévus aux articles R.522-14 et R.552-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou agréement devra couvrir les périodes suivantes : Âge des Métaux et Antiquité. L'emprise soumise à la fouille représente une superficie de 12 480 m². Cette opération est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'Établissement Public Territorial de Bassin Vistre Vistrenque et est financée dans le cadre du PAPI 3 Vistre action 7.5 · CPV 71351914, 45112450

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
30

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71351914-345112450-4
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