Souscription des assurances de la commune de Belgentier [D1 : « La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour la commune de Belgentier. »]
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Durée
- 12 mois
- Lots
- 3 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La commune de Belgentier recherche une couverture d’assurance pour ses responsabilités et risques annexes, ses biens et risques annexes, ainsi que la protection juridique de ses élus et agents. Le périmètre comprend notamment les bâtiments, les équipements et les objets mobiliers inventoriés dans les annexes. Les prestations sont réparties en trois lots distincts. [D1 : « Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit : - Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes » - Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes » - Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents » »]
Lots (3)
Assurance responsabilité et risques annexes
Souscription d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes de la commune.
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Souscription d’une assurance dommages aux biens et risques annexes, couvrant le patrimoine communal inventorié, notamment les bâtiments et les matériels.
Protection juridique des élus et agents
Souscription d’une assurance de protection juridique pour les élus et les agents de la commune.
L'acheteur
SIVOM Val de Banquière (06)
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné 1 · Assurance responsabilité et risques annexes
Un contrat attribué par cet acheteur en 2022 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 89
- Montant attribué
- 14 M €
- 20245,7 M € · 37 marchés
- 20254,9 M € · 31 marchés
- 2026en cours3,4 M € · 21 marchés
- Travaux · 68
- Fournitures · 11
- Services · 10
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Restauration collective4
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Nice1
- Alpes-Maritimes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101963
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marchés pour la souscription des contrats d’assurance pour le SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
- Description officielle
- Le prix n'est pas le seul critère et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
- Acheteur
- SIVOM Val de Banquière (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66515000
- CPV complémentaires
- 66515000, 66514110, 66513100
- Critères d’attribution
- price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · Le prix n'est pas le seul critère et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché · CPV 66515000, 66514110, 66513100
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 6
Continuer la recherche
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 665160006651520066516500
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