Appel d'Offre Public

Marché d'assurances

SICTOM Ouest
Gers (32)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur
SICTOM Ouest
Lieu
Gers (32)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/09/2026
  • Échéance : 23/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

SICTOM Ouest a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Nogaro et Gers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTOM Ouest a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Nogaro1
  • Gers1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-91896
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SICTOM Ouest
Lieu
Gers (32)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-91896
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché d'assurances
Description officielle
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire
Acheteur
SICTOM Ouest
Lieu d’exécution
Département 32

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66514110, 66516000, 66513100, 66512000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
160 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Flotte véhicule · Protection juridique des élus et des agents de la collectivité · CPV 66510000, 66514110, 66516000, 66513100 · Montant 19 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-91896
Contract folder ID
5be83a43-b25e-4bf2-8b5b-f6e4c4889b0d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
32

Résumé de la consultation

- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/09/2026
Date limite
23/10/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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PlafondHT

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