Relance de l'accord-cadre relatif à la mission coordination SPS pour les travaux télécommunication et énergies du SICTIAM et de ses adhérents (LOT 0001)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.sictiam.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour les travaux liés au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments et réseaux énergétiques, couvrant les opérations des adhérents du SICTIAM dans un périmètre comprenant les Alpes-Maritimes et les départements associés. Cadre mono-attributaire avec bons de commande, durée initiale 12 mois renouvelable 3 fois, montant maximum de 1,7 M EUR HT sur la durée du marché. Le CCTP précise les phases et exigences SPS ( conception, réalisation et parfait achèvement).
Lots (1)
RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS
Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux décrits dans le CCTP (télémmunication, fibre optique, VRD, bâtiments, réseaux énergétiques, éclairage public), exécutée dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sur le périmètre des adhérents SICTIAM.
L'acheteur
SICTIAM (06)
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 388
- Montant attribué
- 289,2 M €
- 2024145,7 M € · 185 marchés
- 202550,5 M € · 118 marchés
- 2026en cours93,1 M € · 85 marchés
- Travaux · 229
- Services · 83
- Fournitures · 75
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Etudes / Ingenierie9
- Logiciels / SaaS6
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 15 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.sictiam.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-82059
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS
- Description officielle
- Le présent accord-cadre est issu de la relance de la précédente consultation, déclarée sans suite. La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (télécommunication et énergies) du SICTIAM et de ses adhérents et structures conventionnées. Les prestations portent sur des opérations de 2ème et 3ème catégories à réaliser dans le cadre de chantiers relatifs au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments, sites de téléphone mobiles, extension, renforcement et sécurisation du réseau public d'électricité basse tension, déploiement de solutions d'énergies renouvelables, modernisation et maintenance du réseau d'éclairage public sur l'ensemble du Département des Alpes-Maritimes. Les prestations attendues et le périmètre du marché sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
- Acheteur
- SICTIAM (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assistance technique, Télécommunications, Fibre optique, Eclairage public
- CPV principal
- 71317200
- CPV complémentaires
- 71317200, 71317210, 71000000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 10 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 700 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- RELANCE DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PRO-TECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS · La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l'émission de bons de commande, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconduc-tions comprises, est de 1 700 000 euros hors taxes. · CPV 71317200, 71317210, 71000000 · Montant 1 700 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.sictiam.fr, www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 713172007131721071000000
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