Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Relance de l'accord-cadre relatif à la mission coordination SPS pour les travaux télécommunication et énergies du SICTIAM et de ses adhérents (LOT 0001)

SICTIAM (06)

Alpes-Maritimes (06)

Lieu d'exécution : Communes membres du SICTIAM, Alpes-Maritimes (06) et périmètre adhérents (Var 83, Alpes-de-Haute-Provence 04, Hautes-Alpes 05, Bouches-du-Rhône 13, Vaucluse 84)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: <= 1 700 000 €
Date limite: 25/09/2026
Publication: 22/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 22/08/2026
Échéance : 25/09/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Alpes-Maritimes et Correns

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317200, 71317210 et 71000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS
Codes CPV : 71317200, 71317210 et 71000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SICTIAM (06)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Etudes / Ingenierie9
Logiciels / SaaS6

Territoires cités

Alpes-Maritimes3
Correns1

Marchés publics de SICTIAM (06)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-82059
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 22/08/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence BOAMP: 26-82059
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS
Description officielle: L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-5, R.2162-7 à R.2162-8 et R.2162-10 L.2171-2 et R.2171-1 du Code de la commande publique. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assistance technique, Télécommunications, Fibre optique, Eclairage public
CPV détecté: 71317200
CPV complémentaires: 71317200, 71317210, 71000000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 22/08/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/10/2026
Montant/plafond détecté: 1 700 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: RELANCE DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PRO-TECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS · La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). · CPV 71317200, 71317210, 71000000 · Montant 1 700 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-82059
Contract folder ID: 97538937-6a3f-4402-aabf-9e0ce561bd09
Modalités de réponse: www.sictiam.fr, www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour les travaux liés au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments et réseaux énergétiques, couvrant les opérations des adhérents du SICTIAM dans un périmètre comprenant les Alpes-Maritimes et les départements associés. Cadre mono-attributaire avec bons de commande, durée initiale 12 mois renouvelable 3 fois, montant maximum de 1,7 M EUR HT sur la durée du marché. Le CCTP précise les phases et exigences SPS ( conception, réalisation et parfait achèvement).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 700 000 €PlafondHT

RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS

Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux décrits dans le CCTP (télémmunication, fibre optique, VRD, bâtiments, réseaux énergétiques, éclairage public), exécutée dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sur le périmètre des adhérents SICTIAM.

CPV 71317200CPV 71317210CPV 71000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.