Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture, livraison et optimisation de l'injection de nitrate de calcium pour abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval (TED, cadre ouvert, 4 ans, min 80 000 HT, max 500 000 HT)

Sicoval - Communauté d'Agglomération
Labège (31)
Lieu d'exécution : 110 Rue Marco Polo, 31670 Labège, France
Source officielle : TED

Budget IA

80 000 € - 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur
Sicoval - Communauté d'Agglomération
Lieu
Labège (31)
Budget
80 000 € - 500 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/08/2026
  • Échéance : 22/09/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Sicoval - Communauté d'Agglomération a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Labège et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 14320000-0 et 24962000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture, livraison et optimisation de l'injection de nitrate de calcium pour abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval
  • Codes CPV : 14320000-0 et 24962000-5

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sicoval - Communauté d'Agglomération a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Labège2
  • Haute-Garonne2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ac1648c8-97fb-487b-89bd-8fe23544aaac
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Sicoval - Communauté d'Agglomération
Lieu
Labège (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00545892-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Sicoval - Communauté d'Agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture, livraison et optimisation de l'injection de nitrate de calcium pour abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum des commandes pour la durée du marché est de 80 000 euro(s) HT. Le montant maximum des commandes pour la durée du marché est de de 500 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le démarrage des prestations est prévu au troisième trimestre 2026. La date de démarrage indiquée est une date prévisionnelle . En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme groupement solidaire sera le cas échéant imposée par le pouvoir adjudicateur. Cette contrainte est due à la particularité de la forme de marchés qui pose des difficultés de gestion comptable lors de l'exécution du marché pour des prestations identiques. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
Lieu d’exécution
Labege

Acheteur

Nom
Sicoval - Communauté d'Agglomération
Profil acheteur
ldm.aws-achat.info
Identifiant acheteur
07641F68-044A-30B5-3953AD1132B23219

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
14320000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
14320000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
2f30f552-fe5f-466e-93e4-72ad9e3d6ea3
Modalités de réponse
ldm.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture, livraison et optimisation de l'injection de nitrate de calcium pour abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum des commandes pour la durée du marché est de 80 000 euro(s) HT. Le montant maximum des commandes pour la durée du marché est de de 500 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le démarrage des prestations est prévu au troisième trimestre 2026. La date de démarrage indiquée est une date prévisionnelle . En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme groupement solidaire sera le cas échéant imposée par le pouvoir adjudicateur. Cette contrainte est due à la particularité de la forme de marchés qui pose des difficultés de gestion comptable lors de l'exécution du marché pour des prestations identiques. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur · CPV 14320000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ldm.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Approvisionnement et dosage du nitrate de calcium pour l'abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval, incluant la fourniture, livraison et l'optimisation du système d'injection, le suivi et la télégestion, avec paiement par bons de commande et prix unitaires sur 4 ans; localisation d'exécution principalement autour du Sicoval (Labège et postes de relevage), et exigences de performance avec plan de progrès.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 80 000 € - 500 000 €PlafondHT

Fourniture, livraison et optimisation de l'injection de nitrate de calcium pour abattement de l'H2S dans les réseaux d'assainissement du Sicoval

Fourniture et livraison de nitrate de calcium et optimisation de l'injection et du dosage (avec télégestion et suivi) pour l'abattement de l'H2S sur les postes de relevage et réseaux d'assainissement du Sicoval, sous cadre ouvert et rémunération par prix unitaires sur 4 ans.

CPV 14320000-0CPV 24962000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

14320000-024962000-5
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le montant minimum des commandes pour la durée du marché est de 80 000 euro(s) HT
Le montant maximum des commandes pour la durée du marché est de de 500 000 euro(s) HT
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/08/2026
Date limite
22/09/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Département 31 Environnement / Espaces verts / Proprete
Budget IA

80 000 € - 500 000 €

PlafondHT

Date Limite

22/09/2026

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Date Limite

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<= 650 000 €

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