Appel d'Offre PublicSource: TED

Organisation et animation de sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité — 8 lots géographiques (accord-cadre à bons de commande)

SGA / DRH-MD / DM
Melun (77)
Lieu d'exécution : France et territoires couverts par les 8 lots : Île-de-France/étranger, Martinique/Guadeloupe/Guyane, Sud-Ouest, Sud-Est, Nord-Est, Ouest-Rennes, La Réunion/Mayotte, Nouvelle-Calédonie/Polynésie française
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 820 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/09/2026

Informations clés

Acheteur
SGA / DRH-MD / DM
Lieu
Melun (77)
Budget
<= 1 820 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 13/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

SGA / DRH-MD / DM a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/07/2026
  • Territoires cités : Melun, Paris et Val-de-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80500000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 80500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Ile-de-France / Etranger, Martinique / Guadeloupe / Guyane et Sud-Ouest
  • Codes CPV : 80500000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SGA / DRH-MD / DM a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Territoires cités

  • Melun1
  • Paris1
  • Val-de-Marne1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6e33d03c-8509-4efc-bee5-a920fbbe8827
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SGA / DRH-MD / DM
Lieu
Melun (77)
Publication
Date limite
Référence TED
00453930-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SGA / DRH-MD / DM
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Polynésie / Nouvelle-Calédonie
Description officielle
Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Lieu d’exécution
Melun

Acheteur

Nom
SGA / DRH-MD / DM
Site acheteur
www.defense.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11000201100044

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
80500000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
210 DAY
Montant/plafond détecté
1 820 000 EUR

Références

Identifiant consultation
b3aabdf4-1fb1-4ee4-aa12-efafe641b254
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. · CPV 80500000 · Montant 216 666 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre concerne l’organisation et l’animation de sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité, afin de préparer leur transition professionnelle vers le secteur civil, public ou privé. La prestation comprend un module préparatoire en e-learning et une session collective de trois jours, réalisables en présentiel, distanciel ou hybride, répartie en 8 lots correspondant à des zones géographiques.

Lots (8)

Lot 1Budget: <= 216 667 €PlafondHT

Ile-de-France / Etranger

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 1, avec possibilité de réalisation en présentiel (hors cas où il n’y a pas de présentiel possible pour l’étranger) et/ou distanciel selon les règles du CCTP.

CPV 80500000
Lot 2Budget: <= 86 667 €PlafondHT

Martinique / Guadeloupe / Guyane

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 2. Pour les territoires ultramarins, le CCTP prévoit au moins un lieu dans chaque île pour les modalités concernées.

CPV 80500000
Lot 3Budget: <= 303 333 €PlafondHT

Sud-Ouest

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 3.

CPV 80500000
Lot 4Budget: <= 433 333 €PlafondHT

Sud-Est

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 4.

CPV 80500000
Lot 5Budget: <= 130 000 €PlafondHT

Nord-Est

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 5.

CPV 80500000
Lot 6Budget: <= 390 000 €PlafondHT

Ouest-Rennes

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 6.

CPV 80500000
Lot 7Budget: <= 86 667 €PlafondHT

La Réunion / Mayotte

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 7 (La Réunion et Mayotte).

CPV 80500000
Lot 8Budget: <= 173 333 €PlafondHT

Polynésie / Nouvelle-Calédonie

Organisation et animation des sessions de bilan orientation (SBO) pour les ayants-droit de Défense mobilité dans le périmètre géographique du lot 8 (Nouvelle-Calédonie et Polynésie française).

CPV 80500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80500000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

80500000

Attendus Clés

Polynésie / Nouvelle-Calédonie
Critères d'attribution: Critère technique pondéré à 60 points (cf. RC) | Critère technique pondéré à 60 points (cf. RC) | Critère technique pondéré à 60 points (cf. RC) | Critère technique pondéré à 60 points (cf. RC) | Crit

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/07/2026
Date limite
13/09/2026
Temps restant
63 jours
Fenêtre de réponse
74 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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