Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Traitement et valorisation des déchets conchylicoles – 2027 à 2034 – Sète agglopôle Méditerranée

Sète agglopôle Méditerranée

Hérault (34)

Lieu d'exécution : Six communes du territoire SAM (Loupian, Bouzigues, Mèze, Marseillan, Frontignan, Sète) – principal site Mourre Blanc, 34110 Frontignan, France

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Sète agglopôle Méditerranée
Lieu: Hérault (34)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 09/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 72 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/07/2026
Échéance : 21/09/2026
Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

Sète agglopôle Méditerranée a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Frontignan et Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Sète agglopôle MéditerranéeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sète agglopôle Méditerranée a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Etudes / Ingenierie9
Maitrise d oeuvre9

Territoires cités

Frontignan4
Hérault4

Marchés publics de Sète agglopôle Méditerranée Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Hérault

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-67880
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Sète agglopôle Méditerranée
Lieu: Hérault (34)
Publication: 09/07/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence BOAMP: 26-67880
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Traitement et valorisation des déchets conchylicoles de 2027 à 2034 pour Sète agglopole méditerranée
Description officielle: Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Acheteur: Sète agglopôle Méditerranée
Lieu d’exécution: Département 34

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/07/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 21/09/2026

Lots détectés

LOT-0000: Traitement et valorisation des déchets conchylicoles de 2027 à 2034 pour Sète agglopole méditerranée · Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale · CPV 90513000

Modalités et références

ID web: 26-67880
Contract folder ID: 53f663cf-8baf-4de9-a019-aaf51b2b3e33
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 34

Résumé de la consultation

Prestation de traitement et valorisation des déchets conchylicoles sur le territoire de Sète agglopôle Méditerranée pour la période 2027-2034, incluant la collecte, le traitement et la valorisation des déchets coquilliers et résidus, le suivi environnemental et les aspects ICPE, avec éventuelle solution sur site Mourre Blanc ou variantes, et visites obligatoires sur site.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.