Appel d'Offre Public

AC – Contrôles réglementaires – Analyses et contrôles environnement et sécurité – Lot 2

SEMITAN
Nantes (44)
Lieu d'exécution : Nantes et agglomération (Métropole Nantes)

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Budget estimé

150 000 € - 720 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/10/2026

Informations clés

Acheteur
SEMITAN
Lieu
Nantes (44)
Budget
150 000 € - 720 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 15 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/09/2026
  • Échéance : 07/10/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 17 jours

Profil acheteur

SEMITAN a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Nantes et Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71631000-0, 71631300-3 et 71700000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Analyses et contrôles environnement et sécurité – Lot 2
  • Codes CPV : 71631000-0, 71631300-3 et 71700000-5

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEMITAN a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance22
  • Etudes / Ingenierie11
  • Travaux / BTP9

Territoires cités

  • Nantes5
  • Loire-Atlantique5

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a39ce3f9-e924-47b0-9ffb-9b538c43b554
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEMITAN
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00647566-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEMITAN
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2
Description officielle
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
SEMITAN
Site acheteur
semitan.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
07F5AE96-9269-E20D-DE4C8B1339972F58

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71631000, 71631300, 71700000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71700000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
24 MONTH

Références

Identifiant consultation
511752d2-d09e-4166-a421-6597e34cfab6
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2 · La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique · CPV 71631000, 71631300, 71700000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Contrat-cadre de services mono-attributaire pour les contrôles réglementaires et les analyses environnement et sécurité, couvrant mesures, prélèvements, analyses en COFRAC, assistance réglementaire, études et formations, réalisés sur l’agglomération de Nantes, avec un budget moyen de 150 000 € HT minimum et plafond de 720 000 € HT sur la durée.

Lots (1)

Lot 2Budget: 150 000 € - 720 000 €PlafondHT

Analyses et contrôles environnement et sécurité – Lot 2

Prestation d’analyses et contrôles liés à l’environnement et à la sécurité, incluant les mesures, prélèvements et analyses en laboratoire, l’assistance réglementaire, des études/conseils et des formations destinées au personnel, réalisés sur l’agglomération de Nantes.

CPV 71631000-0CPV 71631300-3CPV 71700000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71631000-071631300-371700000-5
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires
Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP
Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises)
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R
2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/09/2026
Date limite
07/10/2026
Temps restant
15 jours
Fenêtre de réponse
17 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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