Appel d'offres publicOuvert · J-30

Marché de prestations d’assurance complémentaire santé et prévoyance pour l’ensemble du personnel de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE
Hauts-de-Seine (92)
Remise des offres
Dans 30 jours
Durée
5 ans
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

La présente consultation est composée de deux lots : -Lot n°1 : Marché d’assurances complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de SOHP -Lot n°2 : Marché d’assurances prévoyance pour l’ensemble du personnel de SOHP Pour chacun des lots, le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira par tacite reconduction à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation.

L'acheteur

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

58 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
177
Montant attribué
83 M €
  • 202430,7 M € · 74 marchés
  • 202526,6 M € · 57 marchés
  • 2026en cours25,6 M € · 46 marchés
  • Travaux · 90
  • Services · 79
  • Fournitures · 8

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance26
  • Travaux / BTP20
  • Etudes / Ingenierie11

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine7
  • Nanterre4

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-101961
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché de prestations d’assurance complémentaire santé et prévoyance pour l’ensemble du personnel de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine
Description officielle
Le présent marché est un marché de type ordinaire comprenant 2 lots : -Lot n°1 : Marché d’assurances complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de SOHP -Lot n°2 : Marché d’assurances prévoyance pour l’ensemble du personnel de SOHP Pour chacun des lots, le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira par tacite reconduction à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation
Acheteur
SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE
Lieu d’exécution
Département 92

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66512000
CPV complémentaires
66512000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
5 ans
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Marché d’assurances complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de SOHP · le marché prendra effet le 1er janvier 2027 à zéro heure. Il se reconduira par tacite reconduction à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation · CPV 66512000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
92

Voies de recours

1 élément
Recours
recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée. Les candidats ont également la possibilité de saisir, conformément à l'article L 1441-1 et suivants du Code de la Procédure Civile, le Tribunal judiciaire de Nanterre: -d'un recours précontractuel avant la signature du contrat conformément aux dispositions des articles 2 à 8 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et à l'article L 211-13 du Code de l'organisation judiciaire. - et/ ou d'un recours contractuel conformément aux articles 11 à 20 de la même Ordonnance du 7 mai 2009

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