Appel d'offres publicOuvert · J-27

Accord-cadre de fourniture et pose de signalisations et d’équipements urbains – Cannes Lérins Aménagement et Habitat (CLAH)

SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Lieu d'exécution : Sur le patrimoine CLAH, résidences situées dans Cannes et communes associées (Cannes-la Bocca, Théoule-sur-Mer, Le Cannet, Mougins, Mouans-Sartoux, Valbonne, La Roquette-sur-Siagne, Grasse, Saint-Auban, Gattières, Le Bar-sur-Loup, Auribeau-sur-Siagne).
Remise des offres
Dans 27 jours
Montant
80 000 € - 600 000 €
Fourchette · HT
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.cannesamenagementhabitat.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et la pose de signalisations et d’équipements urbains destinés au patrimoine CLAH, avec disponibilité 24/7 pour les urgences et prestations classiques planifiables, des prix unitaires révisables et une reconduction possible sur 4 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 80 000 € - 600 000 €FourchetteHT

Fourniture et pose de signalisations et d’équipements urbains – CLAH

Fourniture et pose de signalisations et d’équipements urbains sur le patrimoine CLAH, via un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, incluant des prestations d’urgence 24/7 et des prestations classiques planifiables, avec BPU et DQE.

CPV 34992200CPV 34996300

L'acheteur

SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
3
Montant attribué
657,3 k €
  • 202493,1 k € · 1 marché
  • 20250 € · 0 marché
  • 2026en cours564,2 k € · 2 marchés
  • Services · 1
  • Fournitures · 1
  • Travaux · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS8
  • Travaux / BTP8
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Marseille4

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.cannesamenagementhabitat.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture de signalisations et d’équipements urbains pour les besoins de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT
  • La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application de l’article L2125-1.1°, du Code de la commande publique
  • La valeur de l’ensemble des prestations est définie de la manière suivante : Montant minimum par période 20 000 € HT Montant maximum par période 150 000 € HT La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle s’exécutent l’ensemble des prestations
  • Elle court à compter de la notification pour une durée de 12 mois
  • Elle est reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois Les prix sont traité à prix unitaires révisable
  • Critères d'attribution: Il convient de se référer au Règlement de la Consultation | Il convient de se référer au Règlement de la Consultation

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
46ccd501-04c7-4ec5-b649-ede91ee5f3a8
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATIONS ET D’EQUIPEMENTS URBAINS POUR LES BESOINS DE CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT
Description officielle
Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Lieu d’exécution
MARSEILLE CEDEX 06

Acheteur

4 éléments
Nom
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
69592089200046

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34992200, 34996300
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
600 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
89941ec0-b7c5-4666-b3c3-ce530d156eb5
Dépôt des offres
www.cannesamenagementhabitat.fr, www.marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATIONS ET D’EQUIPEMENTS URBAINS POUR LES BESOINS DE CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT · Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture de signalisations et d’équipements urbains pour les besoins de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application de l’article L2125-1.1°, du Code de la commande publique. La valeur de l’ensemble des prestations est définie de la manière suivante : Montant minimum par période 20 000 € HT Montant maximum par période 150 000 € HT La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle s’exécutent l’ensemble des prestations. Elle court à compter de la notification pour une durée de 12 mois. Elle est reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois Les prix sont traité à prix unitaires révisable · CPV 34992200, 34996300 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
3499220034996300
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