Appel d'offres publicOuvert · J-33Source: BOAMP
MARCHE DE FOURNITURES DE CONSERVATION – Lot 1 Boîtes d’archives en carton type A; Lot 2 Sangles
SCN Archives nationales
Lieu d'exécution : Saint-Denis, FR
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture de matériel de conservation destiné à l’archivage et à la conservation des documents; marché allotisé en deux lots (boîtes d’archives et sangles) avec plafonds annuels, livré sur site selon les exigences des lots; format BOAMP détecté comme EFORMS et informations détaillées dans le DCE.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 300 000 €PlafondHT
LOT 1 - Boîtes d’archives en carton de type A
LOT 1 – Boîtes d’archives en carton de type A
CPV 44617100
LOT-0002Budget: <= 70 000 €PlafondHT
LOT 2 - Sangles
LOT 2 – Sangles
CPV 19212510
L'acheteur
SCN Archives nationales
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance6
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Espaces verts2
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis1
Répondre
Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101075
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- MARCHE DE FOURNITURES DE CONSERVATION
- Description officielle
- Le présent marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux documents des Archives nationales. Les prestations sont alloties de la manière suivante : Lot 1 - Boîtes d’archives en carton de type A Lot 2 - Sangles Les lots 1, et 2 sont passés sous la forme d’accords-cadres mono-attributaire à bons de commande ; Chaque lot est passé sans montant minimum et avec un maximum annuel de commandes. LOT 1 - Boîtes d’archives en carton de type A - 300 000€ maximum annuel HT LOT 2 – Sangles - 70 000€ maximum annuel HT * Echantillons : • Lot 1 : une boîte du modèle de format 27,5 x 37,5 x 9,5 et une boîte du modèle de format 27,5 x 40,5 x 9,5 • Lot 2 : une sangle du modèle de 100 cm Les échantillons seront remis contre récépissé ou envoyé par voie postale par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Direction administrative et financière - Service juridique - 59, rue Guynemer 90001 - 93383 Pierrefitte-sur-Seine cedex - sous enveloppe cachetée portant les mentions - Offre pour : MARCHE DE FOURNITURES DE CONSERVATION – LOT N° ET NE PAS OUVRIR PAR LE SERVICE COURRIER. Par RDV, il pourra être remis contre récépissé à la même adresse, de 09h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi et jusqu’à 15h00 le jour de la date limite de remise des offres. Les échantillons seront impérativement remis avant la date limite indiquée en tête du présent règlement de la consultation par tout moyen permettant de donner une date certaine à leur envoi à l’adresse indiquée ci-dessus. - Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 13/11/2026, une demande écrite de préférence sur la plateforme des achats de l'État (PLACE) ou à défaut à l'adresse suivante : Courriel : marches.archivesnationales@culture.gouv.fr * Les plis des candidats devront comprendre: **un dossier administratif comportant les documents suivants: 1/ la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (exemple formulaire DC1) obligatoire en cas de groupement ; 2/ une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle joint au dossier de consultation); 3/ une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours de la dernière année d'exercice (exemple: DC2); 4/La liste des principales prestations - références - de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par des références datant de plus de 3 ans si elles sont pertinentes par rapport à l'objet du marché ; 5/ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année d'exercice (exemple: DC2); **un projet de marché public comprenant : 1/ L'acte d'engagement dûment complété par lot ; 2/ Le bordereaux des prix unitaires (BPU) et le Détail Quantitatif Estimatif DQE dûment complétée; 3/ Le cadre de réponse par lot complété obligatoirement par le candidat (tout autre document joint ne sera pas pris en compte) ; 4/ Le cas échéant, la déclaration de sous-traitance (DC4) accompagnée des documents mentionnés au sein du CCAP ; 5/ Relevé d'identité bancaire. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) : Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un opérateur économique unique ou d'un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
- Acheteur
- SCN Archives nationales
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Carton
- CPV principal
- 44617100
- CPV complémentaires
- 44617100, 19212510
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- N° Lot 1 - Boîtes d’archives en carton de type A · N° Lot 1 - Boîtes d’archives en carton de type A · CPV 44617100, 19212510
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 75, 93
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Procédures de recours: L'instance chargée des procédures de recours est: Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F - 93558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : Greffe.tamontreuil@juradm.fr, adresse 3 / 5 internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative) à tout moment de la procédure mais avant la conclusion du marché public, - référé contractuel (article R. 551-13 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut d'avis d'attribution jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public, - le recours pour excès de pouvoir ne peut toutefois être exercé après la signature du marché public, - recours en annulation (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, - recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Cette consultation est rattachée au secteur CPV 44617100, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 4461710019212510
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